Search Results - "France"

1

D.N. Boerii Decisiones Burdegalenses summa diligentia et eruditione collectae, et explicatae. Una cum ejusdem Boerii consiliis, tractatibus De statu et vita heremitarum, De seditio...

by Bohier, Nicolas, 1469-1539.
Published 1611

Subjects: '; “...Jugements France Bordeaux (Gironde) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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2

<<Les >>oeuvres de Me Simon d'Olive sieur Du Mesnil, conseiller du Roy en la cour de parlement de Tolose. Divisées en deux volumes. Le premier, contenant les questions notables du...

by Olive Du Mesnil, Simon d', 1584-1647.
Published 1650

Subjects: '; “...Jugements France Toulouse (Haute-Garonne) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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3

Codex Fabrianus definitionum forensium, et rerum in sacro. Sabaudiae senatu tractatarum, ad ordinem titulorum codicis justinianei quantum fieri potuit ad usum forensem accomodatus,...

by Favre, Antoine, 1557-1624.
Published 1661

Subjects: '; “...Jugements France Savoie Ouvrages avant 1800 rameau....”

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4

Plaidoyez de Maistre Jean Guy Basset, advocat consistorial au parlement de Grenoble. Ensemble divers arrests & reglemens du Conseil & dudit parlement, sur plusieurs notables questi...

by Basset, Jean-Guy, 1598-16.
Published 1668

Subjects: '; “...Droit civil France 1500-1800 rameau....”

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5

<<[>>Décisions notables sur diverses questions du droit, jugées par plusieurs arrests de la Cour de Parlement de Tolose, divisées en six livres. Recueillies par feu Monsieur Mai...

by Cambolas, Jean de, 1565-1633.
Published 1671

Subjects: '; “...Jugements France Toulouse (Haute-Garonne) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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6

Questions notables du droit, décidées par divers arrests du Parlement de Toulouse. Recueillies par feu monsieur Maistre Simon D'olive, sr du Mesnil, conseiller du roy audit Parle...

by Olive Du Mesnil, Simon d', 1584-1647.
Published 1682

Subjects: '; “...Jugements France Toulouse (Haute-Garonne) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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7

Questions notables du droit; decidées par divers arrests de la cour de Parlement de Toulouse. Recueillies par feu Monsieur Maistre Simon d'Olive,...

by Olive Du Mesnil, Simon d', 1584-1647.
Published 1682

Subjects: '; “...Jugements France Toulouse (Haute-Garonne) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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8

Arrests de la cour du parlement de Toulouse, recueillis par feu Me Jean Albert, docteur & avocat audit parlement. Et disposez par ordre alphabétique..

by Albert, Jean, 1609-168. ?
Published 1686

Subjects: '; “...Jugements France Toulouse (Haute-Garonne) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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9

Arrests remarquables du parlement de Toulouse qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles sur toute sorte de matières. Recueillis par messire Jean de Catellan, seigneur de La...

by Catellan, Jean de, 1617-1700.
Published 1705

Subjects: '; “...Jugements France Toulouse (Haute-Garonne) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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10

Arrests remarquables du parlement de Toulouse, qui contiennent beaucoup de Decisions nouvelles sur toutes sortes de matières. recueïllis par messire Jean de Catellan, seigneur de...

by Catellan, Jean de, 1617-1700.
Published 1730

Subjects: '; “...Jugements France Toulouse (Haute-Garonne) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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11

Observations sur les arrêts remarquables du parlement de Toulouse, Recuellis par Messire Jean de Catellan,... Enrichies des Arrêts nouveaux, rendus sur les mêmes matières. Par...

by Vedel, Gabriel de, 16..-17.
Published 1732

Subjects: '; “...Jugements France Toulouse (Haute-Garonne) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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12

Arrests notables du Parlement de Dijon, recueillis par M. François Perrier, substitut de Mr le procureur général, avec des observations sur chaque question par Guillaume Raviot,...

Published 1735

Subjects: '; “...Jugements France Dijon (Côte-d'Or) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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13

Arrests notables du Parlement de Toulouse, donnez & prononcez sur diverses matieres, civiles, criminelles, beneficiales & feodales. Recuëillis des memoires & observations forenses...

by La Roche-Flavin, Bernard de, 1552-1627.
Published 1745

Subjects: '; “...Jugements France Toulouse (Haute-Garonne) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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14

Arrets notables de la Cour du parlement de Provence, recueillis par feu messire Balthasar Debézieux, seigneur de Valmousse, conseiller du Roi & président en la Chambre des enquêtes...

Published 1750

Subjects: '; “...Jugements France rameau....”

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15

Notables et singulières questions de droit écrit jugées au Parlement de Toulouse, conférées avec les préjugés des autres Parlemens de France par M. Géraud de Maynard,... Les Arrêts et discours...

by Maynard, Géraud de, 1537-1607.
Published 1751

Subjects: '; “...Parlements France Ancien Régime rameau....”

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16

Edits, declarations et arrests, concernant la jurisdiction et la jurisprudence de la Cour des Aides et Finances de Montauban..

Published 1752

Subjects: '; “...Jugements France Montauban (Tarn-et-Garonne) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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17

Arrest du Parlement, du 30. août 1752, qui met hors de Cour & de procès les Frères Chaudy, David & Besson, Cordéliers, & renouvelle de plus fort les inhibitions & défenses faites p...

Published 1752

Subjects: '; “...Jugements France Toulouse (Haute-Garonne) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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18

Extrait des registres du Parlement. Du trois mars mil sept cens cinquante-cinq..

Published 1755

Subjects: '; “...Unigenitus France Ouvrages avant 1800 rameau....”

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19

Arret de la Cour de Parlement. Du huit mars mil sept cens cinquante-cinq..

Published 1755

Subjects: '; “...Unigenitus France 18e siècle Ouvrages avant 1800 rameau....”

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20

Arrest du Conseil d'Etat du Roi, du 4. avril mil sept cens cinquante-cing. Extrait des registres du Conseil d'Etat..

Published 1755

Subjects: '; “...Unigenitus France Ouvrages avant 1800 rameau....”

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