Search Results - "France"

1

Commentaires sur les ordonnances de Blois establies aux Estats generaux convoquez en la ville de Blois M.D.LXXIX. Par Henry de Valois... Nouvellement reveu, corrigé & augmenté, p...

by Bugnyon, Philibert, 1530?-1590.
Published 1585

Subjects: '; “...Actes royaux France Ouvrages avant 1800 rameau....”

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2

Responses et decisions du droict françois, Confirmees par arrests des cours souveraines de France...

by Le Caron, Louis, 1534-1613.
Published 1600

Subjects: '; “...Actes royaux France Ouvrages avant 1800 rameau....”

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3

<<Le >>Code du Roy Henry III. Roy de France et de Pologne. Redigé en ordre par Messire Barnabé...

by Brisson, Barnabé, 1530-1591.
Published 1601

Subjects: '; “...Actes royaux France Ouvrages avant 1800 rameau....”

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4

Histoire veritable des guerres entre les deux Maisons de France et d'Espagne. Durant le regne des...

by Matthieu, Pierre, 1563-1621.
Published 1603

Table of Contents: '; “...Généalogie de la Maison de Bourbon depuis Pharamond jusques à Henti IIII. roy de France et de...”

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5

<<La >>conférence des ordonnances royaux. Distribuée en XII livres, à l'imitation du code de l'empereur Justinian, avec une chronologie des edicts & ordonnances faictes par chac...

by Guénois, Pierre, 1520-1600?
Published 1617

Subjects: '; “...Actes royaux France Ouvrages avant 1800 rameau....”

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6

Recueil des ordonnances royaux.

Published 1627

Subjects: '; “...Droit France Décrets, arrêtés, etc. Ouvrages avant 1800 rameau....”

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7

Ordonnance du roy Louis XIII. Roy de France & de Navarre, sur les plaintes & doléances faites par...

Published 1633

Subjects: '; “...Actes royaux France Ouvrages avant 1800 rameau....”

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8

Commentaires du droict civil tant public que privé observé au pays & duché de Normandie. Dressez et composez des chartre au roy Loys Hutin, ditte la chartre aux Normans, chartre...

by Terrien, Guillaume, 15..-1574.
Published 1654

Subjects: '; “...Droit coutumier France Normandie (France) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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9

Recueil des Edicts de pacification, ordonnances, déclaratiôs, &c. faites par les roys de France...

Published 1658

Subjects: '; “...France Édit de Nantes 1598 Sources Ouvrages avant 1800 rameau....”

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10

Factum, ou Defenses de ceux de la Religion contre les memoires envoyez dans les provinces par les sieurs agens generaux du clergé de France, pour examiner les infractions qu'ils disent avoir esté...

by Loride-Desgallesnières, Pierre.
Published 1662

Subjects: '; “...France Édit de Nantes 1598 Ouvrages avant 1800 rameau....”

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11

Ordonnance de Louis XIV. roy de France et de Navarre [sur la procédure civile]. Donnée à Saint Germain en Laye au mois d'avril 1667..

by Louis XIV, roi de France, 1638-1715.
Published 1667

Subjects: '; “...Actes royaux France rameau....”

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12

Formules d'actes et de procédures pour l'exécution des ordonnances de Louis XIV,...des mois d'aoust 1669 & aoust 1670. Pour les evocations : les reglemens de juges en matiere civ...

Published 1671

Subjects: '; “...Actes royaux France Ouvrages avant 1800 rameau....”

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13

Ordonnance de Louis XIV. Roy de France et de Navarre. Donnée à Fontainebleau au mois d'aoust 1681. Touchant la Marine..

Published 1681

Subjects: '; “...France. Marine Ouvrages avant 1800. ram...”

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14

<<L'>>Explication de l'Edit de Nantes de M. Bernard. Avec de nouvelles observations, & les nouveaux édits, déclarations & arrests donnez jusqu'à présent, touchant la religion p...

by Bernard, Pierre de, 15..-16.
Published 1683

Subjects: '; “...France Édit de Nantes 1598 Ouvrages avant 1800 rameau....”

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15

Declaration du Roy, concernant les formalitez qui doivent être observées dans les mariages. Donnée à Versailles le 10 juin 1697. Avec l'arrêt de registre du 17 septembre 1697...

Published 1697

Subjects: '; “...Actes royaux France Ouvrages avant 1800 rameau....”

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16

Edit du Roy, du mois de mars 1697. Concernant les formalitez qui doivent être observées dans les mariages. Avec l'arrêt de registre du 13 septembre 1697..

Published 1697

Subjects: '; “...Actes royaux France Ouvrages avant 1800 rameau....”

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17

Declaration du Roy, concernant la regie, gouvernement & administration des hôpitaux, maladeries, leproseries & autres lieux pieux. Donnée à versailles le 12 decembre 1698. Avec...

Published 1698

Subjects: '; “...Actes royaux France Ouvrages avant 1800 rameau....”

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18

Declaration du Roy. Portant reglement entre les présidiaux, baillifs et senéchaussées en matiere criminelle. Avec l'arrêt de registre du 1 Juillet 1702..

Published 1702

Subjects: '; “...Actes royaux France Ouvrages avant 1800 rameau....”

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19

Declaration du Roy, concernant la reception des avocats en ses cours, sieges & juridictions. Donnée à Versailles le premier avril 1710. Avec l'arrêt de registre du 19. mai 1710.....

by Louis XIV, 1638-1715, roi de France.
Published 1710

Subjects: '; “...Actes royaux France Ouvrages avant 1800 rameau....”

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20

Declaration du Roy, concernant la reception des avocats. Donnée à Versailles le 1 avril 1710. Avec l'arrêt de registre du 19 mai 1710..

Published 1710

Subjects: '; “...Actes royaux France Ouvrages avant 1800 rameau....”

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