Rapport de la Commission nommée pour l'examen de la nouvelle Constitution fédérale : [Présenté, le 17 août 1848, au Grand Conseil de Neuchâtel] Au nom de la Commission /

by Piaget, Alexis-Marie
Published 1848

Rapport présenté au Grand Conseil de la République et Canton de Neuchâtel /

by Jeanrenaud-Besson, Charles-Louis
Published 1848

Rapports sur la question des chemins de fer : présentés au Grand-Conseil de la république et canton de Neuchâtel.

Published 1853

Rapport de la Commission législative au Grand-Conseil [du Canton de Neuchâtel] sur la dernière partie du Code civil.

by Piaget, Alexis-Marie
Published 1854

Staatsräthlicher Bericht an den Grossen Rath des Kantons und der Republik Neuenburg über den Royalisten-Aufstand v. 3. September, dessen Unterdrückung und Folgen bis zum Oktober 18...

Published 1856

Rapport de la majorité de la commission nommée par le Grand-Conseil de la république et canton de Neuchâtel pour la révision de la loi électorale : Du 27 Avril 1869.

by Jacottet, Henri
Published 1869

Projet de loi sur l'élection des membres du Grand Conseil /

by Jacottet, Henri
Published 1869

Pétitions adressées au Grand Conseil (de la République et Canton de Neuchâtel) au sujet du Projet de Loi ecclésiastique.

Published 1873

Recours présenté au Conseil fédéral ([par 33] membres du Grand Conseil du Canton de Neuchâtel) contre un décret rendu le 21 mai 1873 /

Published 1873

Loi réglant les rapports de l'état avec les cultes

Published 1873

Rapport de la Commission législative au Grand Conseil [du Canton de Neuchâtel] sur un projet de Code de procédure civile.

by Jeanhenry, Alfred
Published 1876

L'élection des membres du Grand Conseil du Canton de Neuchâtel : Propositions du Comité de l'Association réformiste de Neuchâtel et Lettres publiées à ce sujet par le Patriote Suis...

Published 1880

Discours religieux prononcé à Neuchâtel à l'occasion de l'inauguration des travaux du Grand Conseil neuchâtelois le 24 mai 1886 /

by Quartier-La-Tente, Edouard
Published 1886

Documents relatifs au citoyen Edouard Du Bois, fondateur d'un asile cantonal pour les vieillards /

Published 1888

Rapport présenté au Grand Conseil par la Commission législative sur un projet de Code pénal [Neuchâtel, le 9 février 1891]

Published 1890

Rapport présenté au Grand Conseil par la commission législative sur un projet de Code pénal : 9 février 1891.

by Jeanhenry, Av.
Published 1891