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1

Traité de la Juridiction des présidiaux.

by Jousse, Daniel, 1704-1781.
Published 1754

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2

Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'Août 1670, avec un abrégé de la justice criminelle. Par M***,.. Conseiller au présidial d'Orleans.

by Jousse, Daniel, 1704-1781.
Published 1756

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3

Nouveau commentaire sur l'edit du mois d'avril 1695. Concernant la jurisdiction ecclesiastique; par M*** conseiller au présidial d'Orleans.

by Jousse, Daniel, 1704-1781.
Published 1757

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4

Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'août 1669, & mars 1673 : ensemble sur l'edit du mois de mars 1673 touchant les épices. Par M*** conseiller au présidial d'Orle...

by Jousse, Daniel, 1704-1781.
Published 1761

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5

Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'aôut 1670 avec un abrégé de la justice criminelle

by Jousse, Daniel 1704-1781
Published 1763

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6

Traité de la jurisdiction des présidiaux, tant en matiere civile que criminelle. Avec un recueil chronologique des principaux edits, ordonnances, déclarations, & autres régleme...

by Jousse, Daniel, 1704-1781.
Published 1764

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7

Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'avril 1670, avec un abrégé de la justice criminelle.

by Jousse, Daniel, 1704-1781.
Published 1767

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8

Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667

by Jousse, Daniel 1704-1781
Published 1767

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9

Traité de la jurisdiction volontaire et contentieuse des officiaux et autres juges d'Église, tant en matière civile que criminelle... /

by Jousse, Daniel, 1704-1781.
Published 1769

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10

Nouveau commentaire sur lʼordonnance criminelle du mois dʼavril [i.e. août] 1670, avec un abrégé de la justice criminelle par M***, conseiller au Présidial dʼOrléans.

by Jousse, Daniel, 1704-1781.
Published 1769

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11

Commentaire sur l'Édit Du mois d'Avril 1695, concernant la Jurisdiction Ecclésiastique; par M***, Confeiller au Préfidial d'Orléans.

by Jousse, Daniel, 1704-1781.
Published 1770

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12

Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667. Nouvelle édition, augmentée de l'Idée de la justice civile. Par M..., Conseiller au Présidial d'Orléans . Tom...

by Jousse, Daniel, 1704-1781.
Published 1771

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13

Traité de la justice criminelle de France où l'on examine tout ce qui concerne les crimes et les peines en général et en particulier, les juges établis pour décider les affaires cr...

by Jousse, Daniel 1704-1781
Published 1771

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14

Nouveau commentaire sur l'ordonnance criminelle du mois d'Août 1670. Avec un abrégé de la Justice Criminelle /

by Jousse, Daniel, 1704-1781.
Published 1772

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15

Traité du gouvernement spirituel et temporel des paroisses, Où l'on examine tout ce qui concerne les sonctions, droits & devoirs des Marguilliers, dans l'administration des Fabri...

by Jousse, Daniel, 1704-1781.
Published 1773

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16

Traité de la juridiction des présidiaux tant en matière civile que criminelle.Avec un recueil chronologique des principaux edits, ordonnances, déclarations et autres réglement...

by Jousse, Daniel, 1704-1781.
Published 1775

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17

Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'août 1669, & mars 1673, ensemble sur l'Edit du mois de mars 1673 touchant les epices

by Jousse, Daniel, 1704-1781.
Published 1777

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18

Nouveau commentaire sur l'ordonnance du commerce du mois de mars 1673 par M. Jousse, conseiller au Présidial d'Orléans.

by Jousse, Daniel, 1704-1781.
Published 1802

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19

Commentaire sur l'Ordonnance du commerce, du mois de mars 1673 /

by Jousse, Daniel, 1704-1781.
Published 1828

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