Suggested Topics within your search.
Showing 1 - 20 results of 35 for search 'Decker', query time: 0.06s Refine Results
  1. 1

    Résumé et conclusion de ma discussion sur les colonges

    Published 1866
    “…C. Decker…”
    Identifiant pérenne de la notice dans le SUDOC
    Book
    Save to List
    Saved in:
  2. 2

    Quelques mots sur les cours colongères d'Alsace à propos des livres de M. Hanauer sur cette matière by Hanauer, Auguste 1828-1908

    Published 1866
    “…C. Decker…”
    Identifiant pérenne de la notice dans le SUDOC
    Book
    Save to List
    Saved in:
  3. 3

    Constitutions des villages de l'Alsace au Moyen-âge

    Published 1863
    “…C. Decker…”
    Identifiant pérenne de la notice dans le SUDOC
    Book
    Save to List
    Saved in:
  4. 4

    Courte réponse de M. I. Chauffour à l'abbé Hanauer by Chauffour, Ignace

    Published 1866
    “…Decker C…”
    Identifiant pérenne de la notice dans le SUDOC
    Book
    Save to List
    Saved in:
  5. 5

    Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil d'Etat et du Conseil Souverain d'Alsace, ordonnances et réglements concernant cette province. I. II, 1657-1770... by Boug d'Orschwiller, François Henri 1722-1775

    Published 1775
    “…Decker J. H…”
    Identifiant pérenne de la notice dans le SUDOC
    Voir dans Numistral
    Voir dans Numistral
    Book
    Save to List
    Saved in:
  6. 6

    Lettres patentes du Roy, pour l'exemption du droit d'Aubaine, en faveur de la noblesse immédiate de l'Empire des cercles de Suabe, ... Février 1769. Registrées le 5 May 1769

    Published 1769
    “…Decker J. H…”
    Identifiant pérenne de la notice dans le SUDOC
    Book
    Save to List
    Saved in:
  7. 7

    Lettres patentes sur une convention conclue entre le Roi, et le Prince de Nassau-Weilbourg, concernant les Limites de leurs Etats respectifS

    Published 1776
    “…Decker J. H…”
    Identifiant pérenne de la notice dans le SUDOC
    Book
    Save to List
    Saved in:
  8. 8

    Lettres patentes sur une convention conclue entre le feu roi et le prince de Nassau-Saarbruck, pour l'extension de l'exemption du droit d'aubaine, accordé aux sujets de ce Prince....

    Published 1774
    “…Decker J. H…”
    Identifiant pérenne de la notice dans le SUDOC
    Book
    Save to List
    Saved in:
  9. 9

    Arrest du conseil d'estat du roy

    Published 1709
    “…Decker J. H…”
    Identifiant pérenne de la notice dans le SUDOC
    Book
    Save to List
    Saved in:
  10. 10

    Déclaration du roy. Concernant les declarations de Biens et supplément de declarations qui doivent etre faites par les Justiciables de la Chambre de Justice, et par ceux qui leur o...

    Published 1716
    “…Decker J. H…”
    Identifiant pérenne de la notice dans le SUDOC
    Book
    Save to List
    Saved in:
  11. 11

    Déclaration du Roy, qui défend de commettre les Testamens à la volonté d'un tiers, dans la Ville de Strasbourg, comme dans le reste de la Province. Du 23. Decembre 1744. Registrée...

    Published 1745
    “…Decker J. H…”
    Identifiant pérenne de la notice dans le SUDOC
    Book
    Save to List
    Saved in:
  12. 12

    Déclaration du Roy, Portant prorogation pour six années de plusieurs droits faisant partie des Fermes. Du 8 Janvier 1767. Registrée le 15 Mai 1767

    Published 1767
    “…Decker J. H…”
    Identifiant pérenne de la notice dans le SUDOC
    Book
    Save to List
    Saved in:
  13. 13

    Déclaration du Roy, pour la Liberté du commerce des cuirs, de province à province. Du 26 Mars 1768. Enregistrée le 20 Août 1768

    Published 1768
    “…Decker J. H…”
    Identifiant pérenne de la notice dans le SUDOC
    Book
    Save to List
    Saved in:
  14. 14

    Déclaration du Roy, qui fixe à cinq pour cent le Droit de détraction, en cas d'exportation, à percevoir sur les successions échuees en France aux sujets de l'Electeur de Bavière. D...

    Published 1768
    “…Decker J. H…”
    Identifiant pérenne de la notice dans le SUDOC
    Book
    Save to List
    Saved in:
  15. 15

    Déclaration du Roy, qui fixe le droit d'Oblat à une somme annuelle de trois-cent livres. Du 2 Avril 1768. Enregistrée le 7 Juin 1768

    Published 1768
    “…Decker J. H…”
    Identifiant pérenne de la notice dans le SUDOC
    Book
    Save to List
    Saved in:
  16. 16

    Déclaration du Roy, concernant le Remboursement des Quittances de Finance provenant de Liquidation des Offices du Conseil Souverain d'Alsace supprimé. Du 29 Mai 1772. Enregistrée l...

    Published 1772
    “…Decker J. H…”
    Identifiant pérenne de la notice dans le SUDOC
    Book
    Save to List
    Saved in:
  17. 17

    Déclaration du Roy, qui confirme les officiers du Conseil souverain d'Alsace dans la non-vénalité de leurs offices, rétablit la vénalité dans les offices de Conseillers chevaliers...

    Published 1776
    “…Decker J. H…”
    Identifiant pérenne de la notice dans le SUDOC
    Book
    Save to List
    Saved in:
  18. 18

    Déclaration du Roy, portant augmentation de la pension des vicaires de paroisses. Du 14 Juillet 1778. Enregistrée le 17 Août suivant

    Published 1778
    “…Decker J. H…”
    Identifiant pérenne de la notice dans le SUDOC
    Book
    Save to List
    Saved in:
  19. 19

    Edit du Roy, concernant les ordres religieux. Du mois de Mars 1768. Enregistré le 3 Septembre 1768

    Published 1768
    “…Decker J. H…”
    Identifiant pérenne de la notice dans le SUDOC
    Book
    Save to List
    Saved in:
  20. 20

    Edit du Roy, portant Création de quatre cents mille livres de Gages au denier vingt, à répartir sur les différents offices y désignés

    Published 1770
    “…Decker J. H…”
    Identifiant pérenne de la notice dans le SUDOC
    Book
    Save to List
    Saved in:

Search Tools: