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Pouillés de la province de Rouen /
Published 1903Subjects: “…Bénéfices ecclésiastiques - France - Rouen (Seine-Maritime) ram…”
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Arrest De La Cour De Parlement De Rouen Qui ordonne au nommé Vicaire, Doyen de la Faculté de Théologie de l'Université de Caen, de se rendre à la suite de la Cour, pour y rendre compte de sa conduite, & jusqu'à ce, le prive des fonctions, droits & émolumens attachés à sa dignité....
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Histoire du prieuré de Saint-Lô de Rouen Ses prieurs, ses privilèges, ses revenus d'après les documents authentiques tirés des archives de la Seine-Inférieure et mis en ordre par L. de Glanville
Published 1890Subjects: “…Saint-Lô (Priory : Rouen, France)…”
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Arrest De La Cour Du Parlement De Rouen, pour l'installation des nouveaux professeurs Du 28 juin 1762
Published 1762Subjects: kostenfrei
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Extrait Des Registres Du Parlement Séant A Rouen, Du Samedi 24 Juillet 1762
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Arrest Et Arrêté Du Parlement Seant A Rouen, Au sujet d'un Libelle intitulé: Mémoires présentés au Roi par deux Magistrats du Parlement d'Aix, &c. & d'un autre Libelle contenant la traduction en Langue espagnole des mêmes Mémoires, avec des Notes exécrables & séditieuses
Published 1763kostenfrei
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Arrest De La Cour De Parlement Séant A Rouen, Rendu, toutes les Chambres assemblées, au sujet des Lettres-Patentes en forme d'Edit, données à Versailles au mois de Mars 1762, tendant au rétablissement de ceux qui se disoient ci-devant de la Compagnie de Jesus Extrait Des Registres Du Parlement....
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