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Adresse du Grand-Bailliage de Berg-Zabern à la Convention nationale lue à la séance du 19 novembre 1792, l'an premier de la République
Published 1792“…[Imprimerie nationale]…”
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Adresse d'une société allemande à la Convention nationale précédée de la lettre d'envoi du citoyen François (de Neufchâteau) : lues à la séance du 16 novembre 1792, l'an premier de...
Published 1792“…[Imprimerie nationale]…”
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Adresses de la ville et ci-devant comté de Nice à la Convention nationale présentées le 4 novembre 1792, l'an Ier de la République française ; suivies de la réponse du président et...
Published 1792“…[Imprimerie nationale]…”
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Opinion du citoyen S.J' concernant le jugement de Louis XVI séance du 13 novembre 1792, l'an premier de la république française
Published 1792“…[Imprimerie Nationale]…”
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Extrait du procès-verbal de la Convention nationale séance du 21. septembre 1792,
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Diverses pièces inventoriées chez M. Delaporte, lues à l'Assemblée Nationale, le vendredi 17 août 1792 ... ; troisième collection
Published 1792“…Imprimerie Nationale…”
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Opinion du citoyen J. J. Thomas, député du Département de Paris, sur le jugement de Louis XVI
Published 1792“…Imprimerie Nationale…”
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Opinion du citoyen Morisson, député du Département de la Vendée, concernant le jugement de Louis XVI séance du 13 novembre 1792, l'an premier de la République française
Published 1792“…Imprimerie Nationale…”
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10
Opinion du citoyen Marc-Antoine Baudot, député de Saône-&-Loire à la Convention nationale, sur le jugement de Louis XVI le premier décembre, l'an 1er de la République française...
Published 1792“…Imprimerie Nationale…”
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11
Encore une opinion sur le jugement de Louis XVI du 10 décembre 1792
Published 1792“…Imprimerie Nationale…”
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Observations sur l'état actuel du procès de Louis Capet, ci-devant roi de la constitution
Published 1793“…Imprimerie Nationale…”
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Opinion de Jean-François Loiseau, ... sur le jugement du ci-devant Roi [Louis XVI] le 19 décembre l'an premier de la République
Published 1792“…Imprimerie Nationale…”
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Quelques réflexions de Claude-Nicolas Guillermin, ... sur le procès de Louis Capet, et notamment sur la question de savoir si le peuple peut et doit lui faire grace
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Avis définitif du citoyen Rouzet, ... dans le jugement de Louis XVI séance du 27 décembre 1792, l'an premier de la République
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Opinion de Baltazard Faure, ... sur Louis le tyran
Published 1792“…Imprimerie Nationale…”
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18
Opinion de Louis-Étienne Beffroy, ... sur Louis le dernier
Published 1792“…Imprimerie Nationale…”
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19
Rapport particulier de Carra, sur la mission des commissaires de la Convention nationale, aux armées réunies du centre et des Ardennes
Published 1792“…Imprimerie Nationale…”
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20
Seconde opinion du citoyen Morisson, ... concernant le jugement de Louis XVI
Published 1792“…Imprimerie Nationale…”
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