Discours prononcé au Conseil représentatif du Canton de Genève, le 19 février 1827

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Detaylı Bibliyografya
Yazar:	Bridel, Pierre-Jean 1764-1853
Materyal Türü:	Kitap
Dil:	French
Baskı/Yayın Bilgisi:	Genève Impr. P.A. Bonnant 1827
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Kurum:	Bern University Library
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Benzer Materyaller

Discours prononcé au Conseil national suisse le 19 février 1878 ...
Yazar:: Jaquet, Joseph 1822-1900
Baskı/Yayın Bilgisi: (1879)

Discours prononcé le 19 décembre dernier, dans le Conseil Représentatif [de Genève], sur les tribunes
Yazar:: Duvillard, Antoine
Baskı/Yayın Bilgisi: (1833)

Discours sur la loi municipale de la ville de Genève, prononcé Au Conseil Représentatif, Dans la séance du 3 Février 1841
Yazar:: Delapalud, Simon
Baskı/Yayın Bilgisi: (1841)

Discours prononcé le 19 décembre dernier, dans le Conseil représentatif sur les tribunes
Yazar:: Duvillard, Antoine 1760-1842
Baskı/Yayın Bilgisi: (1833)

Extrait des Registres du Conseil représentatif du canton de Genève Séance du 3 Décembre 1827
Baskı/Yayın Bilgisi: (1827)

Discours sur la question des Jésuites prononcé au Grand Conseil [du Canton de Genève]
Yazar:: Delapalud, Simon
Baskı/Yayın Bilgisi: (1845)

Rapport fait au Conseil Représentatif le vendredi 1er Février 1839
Yazar:: Cayla, Guillaume
Baskı/Yayın Bilgisi: (1839)

Rapport fait au Conseil Représentatif [du Canton de Genève] le 24 déc. 1838
Yazar:: Massé, Jean-Elisée
Baskı/Yayın Bilgisi: (1839)

Conseil représentatif de Genève séance du lundi 7 janvier 1822
Baskı/Yayın Bilgisi: (1822)

Rapport fait au conseil représentatif
Yazar:: Prevost-Martin, Alexandre-Louis 1788-1876
Baskı/Yayın Bilgisi: (1835)

Proposition fait par M. le Juge Bridel dans la séance du Conseil représentatif du Canton de Genève le 3 décembre 1827 suivie des motifs sur lesquels cette proposition est basée, et d'une précédente proposition sur cette matière, avec la réponse que le Conseil d'Etat vient d'y faire
Yazar:: Bridel, Pierre-Jean
Baskı/Yayın Bilgisi: (1827)

Discours de M. le juge Bridel, prononcé au Conseil Représentatif du Canton de Genève, Le 19 février 1827, pour développer les motifs de sa demande en diménution de moitié des impôts perçus sur les dettes passives, en vertu des art. 63, 64, 65, 67, 71, 73, 76, 78, 79, 81 et 88 de la loi sur les droits d'enregistrement, du 17 Mars 1821 Suivi de quelques notes rédigées depuis lors
Yazar:: Bridel, Pierre-Jean
Baskı/Yayın Bilgisi: (1827)

Discours prononcés, au nom du Conseil fédéral
Yazar:: Ruchet, Marc
Baskı/Yayın Bilgisi: (1910)

Discours Prononcé au Conseil Représentatif, dans la séance du 29 Mars 1841, sur l'insuffisance des locaux consacrés aux Cours et Collections académiques [à Genève]
Yazar:: Colladon, Jean-Daniel 1802-1893
Baskı/Yayın Bilgisi: (1841)

Discours prononcé au conseil nationalle 13 décembre 1850
Yazar:: Tillier, Anton <<de>> 1792-1854
Baskı/Yayın Bilgisi: (1850)

Règlement pour le Conseil Représentatif de la République et Canton de Genève, arrêté par ce Conseil le 16 novembre 1814, modifié le 10 février 1823
Baskı/Yayın Bilgisi: (1823)

Rapport fait au nom du Conseil d'État, au Conseil Représentatif, Dans sa séance du 21 Décembre 1827 ([relatif à la révision] du régime hypothécaire)
Yazar:: Girod, Pierre 1776-1844
Baskı/Yayın Bilgisi: (1827)

Des systèmes hypothécaires (suivi du projet de loi sur les droits réels présenté au Conseil représentatif de Genève, le 21 décembre 1827)
Yazar:: Odier, Pierre
Baskı/Yayın Bilgisi: (1827)

Rapport sur le projet de loi constitutionnelle relative à l'abaissement du cens électoral fait au Conseil représentatif [du Canton de Genève], le 2 février 1835
Yazar:: Rigaud, Jean-Jacques 1785-1854
Baskı/Yayın Bilgisi: (1835)

Rapport fait au Conseil Représentatif au nom du Conseil d'Etat
Yazar:: Macaire, Isaac-François
Baskı/Yayın Bilgisi: (1841)

Considérations sur la Constitution et sur quelques arrêtés du Conseil Représentatif [du Canton de Genève]
Yazar:: Badollet, Jean Jacques
Baskı/Yayın Bilgisi: (1841)

Rapport sur le projet de loi sur la publicité des séances du Conseil représentatif, fait au nom du Conseil d'Etat au Conseil représentatif..., Le 19 Décembre 1832
Yazar:: Rigaud, Jean-Jacques 1785-1854
Baskı/Yayın Bilgisi: (1833)

Opinion énoncée dans le conseil représentatif du canton de Genève, sur les fortifications de la ville de Genève
Yazar:: Fazy-Pasteur, Marc-Antoine 1778-1856
Baskı/Yayın Bilgisi: (1822)

Opinion énoncée dans le conseil représentatif du canton de Genève, sur les fortifications de la ville de Genève
Yazar:: Fazy-Pasteur, Marc-Antoine 1778-1856
Baskı/Yayın Bilgisi: (1822)

Discours prononcé à l'audience du Petit Conseil de la République de Genève, le 19 juin 1738
Yazar:: Lautrec, ... de
Baskı/Yayın Bilgisi: (1738)

Discours Prononcé à l'Audience du Petit Conseil de la République de Genève, Le 19. Juin 1738
Yazar:: Lautrec, Daniel-François de Gélas de Voisins d'Ambres comte de
Baskı/Yayın Bilgisi: (1738)

Discours prononcé à l'audience du Petit Conseil de la République de Genève, le 19 juin 1738
Yazar:: Lautrec, ... de
Baskı/Yayın Bilgisi: (1738)

Règlement pour le Conseil représentatif de la République et Canton de Genève, arrêté par ce Conseil le 16 novembre 1814, modifié les 10 février 1823 et 18 janvier 1832
Baskı/Yayın Bilgisi: (1832)

Lettre de Mr. de Sellon à ses honorables collègues du conseil représentatif de Genève sur le Pacte fédéral, février 1833
Yazar:: Sellon, Jean Jacques <<de>> 1782-1839
Baskı/Yayın Bilgisi: (1833)

Discours prononcé au commencement de l'année 1771 aux exilés de Genève
Yazar:: Bérenger, Jean-Pierre
Baskı/Yayın Bilgisi: (1771)

Rapport du Conseil d'Etat [de Genève] sur le projet de loi relatif à la Prorogation du terme de la révision de la loi du 2 mai 1827, fait au Conseil Représentatif le 21 février 1834
Yazar:: Rigaud, Jean-Jacques 1785-1854
Baskı/Yayın Bilgisi: (1834)

Proposition faite au grand Conseil de Genève le 1 février 1790
Yazar:: Bourdillon, ..
Baskı/Yayın Bilgisi: (1790)

Extrait Des Registres Du Conseil [de Genève] des 19 & 20 Février 1770
Baskı/Yayın Bilgisi: (1770)

Discours prononcés dans le Grand-Conseil du Canton de Vaud, Les 18 et 19 Novembre 1845 Dans l'affaire des ministres démissionnaires
Yazar:: Druey, Henri
Baskı/Yayın Bilgisi: (1845)

Rapport fait au Conseil Représentatif au nom du Conseil d'Etat, le 22 novembre 1841
Yazar:: Rigaud, Jean-Jacques 1785-1854

Discours prononcé à l'Audience du Petit Conseil ... de Genève le 2. Novembre 1737 ...
Yazar:: Lautrec, ... de
Baskı/Yayın Bilgisi: (1737)

Discours prononcé à l'Audience du Petit Conseil ... de Genève le 2. Novembre 1737 ...
Yazar:: Lautrec, ... de
Baskı/Yayın Bilgisi: (1737)

Discours prononcé par M. Charles au Conseil national le 18 Juillet 1853
Yazar:: Charles, Hubert
Baskı/Yayın Bilgisi: (1853)

Rapport fait au nom du Conseil d'Etat au Conseil Représentatif [du Canton de Genève]. sur le Projet de loi relatif à l'établissement d'une Maison d'aliénés
Yazar:: Duval, Louis
Baskı/Yayın Bilgisi: (1830)

Discours prononcé ... à la Diette generale des LL. Cantons A Soleure, le 18 Fevrier 1704
Yazar:: Roger Puyzieulx, Markgraf 1640-1719
Baskı/Yayın Bilgisi: (1704)