Discours prononcé au Conseil représentatif du Canton de Genève, le 19 février 1827

Сохранить в:

Библиографические подробности
Главный автор:	Bridel, Pierre-Jean 1764-1853
Формат:	‌
Язык:	French
Опубликовано:	Genève Impr. P.A. Bonnant 1827
Метки:	Добавить метку Нет меток, Требуется 1-ая метка записи!
Институт:	Bern University Library
Все экземпляры этого учреждения:	all items available from Bern University Library
Заказать оцифрованную книгу:

Схожие документы

Discours prononcé au Conseil national suisse le 19 février 1878 ...
по: Jaquet, Joseph 1822-1900
Опубликовано: (1879)

Discours prononcé le 19 décembre dernier, dans le Conseil Représentatif [de Genève], sur les tribunes
по: Duvillard, Antoine
Опубликовано: (1833)

Discours sur la loi municipale de la ville de Genève, prononcé Au Conseil Représentatif, Dans la séance du 3 Février 1841
по: Delapalud, Simon
Опубликовано: (1841)

Discours prononcé le 19 décembre dernier, dans le Conseil représentatif sur les tribunes
по: Duvillard, Antoine 1760-1842
Опубликовано: (1833)

Extrait des Registres du Conseil représentatif du canton de Genève Séance du 3 Décembre 1827
Опубликовано: (1827)

Rapport fait au Conseil Représentatif le vendredi 1er Février 1839
по: Cayla, Guillaume
Опубликовано: (1839)

Discours sur la question des Jésuites prononcé au Grand Conseil [du Canton de Genève]
по: Delapalud, Simon
Опубликовано: (1845)

Rapport fait au Conseil Représentatif [du Canton de Genève] le 24 déc. 1838
по: Massé, Jean-Elisée
Опубликовано: (1839)

Conseil représentatif de Genève séance du lundi 7 janvier 1822
Опубликовано: (1822)

Rapport fait au conseil représentatif
по: Prevost-Martin, Alexandre-Louis 1788-1876
Опубликовано: (1835)

Proposition fait par M. le Juge Bridel dans la séance du Conseil représentatif du Canton de Genève le 3 décembre 1827 suivie des motifs sur lesquels cette proposition est basée, et d'une précédente proposition sur cette matière, avec la réponse que le Conseil d'Etat vient d'y faire
по: Bridel, Pierre-Jean
Опубликовано: (1827)

Discours de M. le juge Bridel, prononcé au Conseil Représentatif du Canton de Genève, Le 19 février 1827, pour développer les motifs de sa demande en diménution de moitié des impôts perçus sur les dettes passives, en vertu des art. 63, 64, 65, 67, 71, 73, 76, 78, 79, 81 et 88 de la loi sur les droits d'enregistrement, du 17 Mars 1821 Suivi de quelques notes rédigées depuis lors
по: Bridel, Pierre-Jean
Опубликовано: (1827)

Discours prononcés, au nom du Conseil fédéral
по: Ruchet, Marc
Опубликовано: (1910)

Discours Prononcé au Conseil Représentatif, dans la séance du 29 Mars 1841, sur l'insuffisance des locaux consacrés aux Cours et Collections académiques [à Genève]
по: Colladon, Jean-Daniel 1802-1893
Опубликовано: (1841)

Discours prononcé au conseil nationalle 13 décembre 1850
по: Tillier, Anton <<de>> 1792-1854
Опубликовано: (1850)

Règlement pour le Conseil Représentatif de la République et Canton de Genève, arrêté par ce Conseil le 16 novembre 1814, modifié le 10 février 1823
Опубликовано: (1823)

Rapport fait au nom du Conseil d'État, au Conseil Représentatif, Dans sa séance du 21 Décembre 1827 ([relatif à la révision] du régime hypothécaire)
по: Girod, Pierre 1776-1844
Опубликовано: (1827)

Des systèmes hypothécaires (suivi du projet de loi sur les droits réels présenté au Conseil représentatif de Genève, le 21 décembre 1827)
по: Odier, Pierre
Опубликовано: (1827)

Rapport sur le projet de loi constitutionnelle relative à l'abaissement du cens électoral fait au Conseil représentatif [du Canton de Genève], le 2 février 1835
по: Rigaud, Jean-Jacques 1785-1854
Опубликовано: (1835)

Rapport fait au Conseil Représentatif au nom du Conseil d'Etat
по: Macaire, Isaac-François
Опубликовано: (1841)

Considérations sur la Constitution et sur quelques arrêtés du Conseil Représentatif [du Canton de Genève]
по: Badollet, Jean Jacques
Опубликовано: (1841)

Rapport sur le projet de loi sur la publicité des séances du Conseil représentatif, fait au nom du Conseil d'Etat au Conseil représentatif..., Le 19 Décembre 1832
по: Rigaud, Jean-Jacques 1785-1854
Опубликовано: (1833)

Opinion énoncée dans le conseil représentatif du canton de Genève, sur les fortifications de la ville de Genève
по: Fazy-Pasteur, Marc-Antoine 1778-1856
Опубликовано: (1822)

Opinion énoncée dans le conseil représentatif du canton de Genève, sur les fortifications de la ville de Genève
по: Fazy-Pasteur, Marc-Antoine 1778-1856
Опубликовано: (1822)

Discours prononcé à l'audience du Petit Conseil de la République de Genève, le 19 juin 1738
по: Lautrec, ... de
Опубликовано: (1738)

Discours Prononcé à l'Audience du Petit Conseil de la République de Genève, Le 19. Juin 1738
по: Lautrec, Daniel-François de Gélas de Voisins d'Ambres comte de
Опубликовано: (1738)

Discours prononcé à l'audience du Petit Conseil de la République de Genève, le 19 juin 1738
по: Lautrec, ... de
Опубликовано: (1738)

Règlement pour le Conseil représentatif de la République et Canton de Genève, arrêté par ce Conseil le 16 novembre 1814, modifié les 10 février 1823 et 18 janvier 1832
Опубликовано: (1832)

Lettre de Mr. de Sellon à ses honorables collègues du conseil représentatif de Genève sur le Pacte fédéral, février 1833
по: Sellon, Jean Jacques <<de>> 1782-1839
Опубликовано: (1833)

Discours prononcé au commencement de l'année 1771 aux exilés de Genève
по: Bérenger, Jean-Pierre
Опубликовано: (1771)

Rapport du Conseil d'Etat [de Genève] sur le projet de loi relatif à la Prorogation du terme de la révision de la loi du 2 mai 1827, fait au Conseil Représentatif le 21 février 1834
по: Rigaud, Jean-Jacques 1785-1854
Опубликовано: (1834)

Proposition faite au grand Conseil de Genève le 1 février 1790
по: Bourdillon, ..
Опубликовано: (1790)

Extrait Des Registres Du Conseil [de Genève] des 19 & 20 Février 1770
Опубликовано: (1770)

Discours prononcés dans le Grand-Conseil du Canton de Vaud, Les 18 et 19 Novembre 1845 Dans l'affaire des ministres démissionnaires
по: Druey, Henri
Опубликовано: (1845)

Rapport fait au Conseil Représentatif au nom du Conseil d'Etat, le 22 novembre 1841
по: Rigaud, Jean-Jacques 1785-1854

Discours prononcé à l'Audience du Petit Conseil ... de Genève le 2. Novembre 1737 ...
по: Lautrec, ... de
Опубликовано: (1737)

Discours prononcé à l'Audience du Petit Conseil ... de Genève le 2. Novembre 1737 ...
по: Lautrec, ... de
Опубликовано: (1737)

Discours prononcé par M. Charles au Conseil national le 18 Juillet 1853
по: Charles, Hubert
Опубликовано: (1853)

Rapport fait au nom du Conseil d'Etat au Conseil Représentatif [du Canton de Genève]. sur le Projet de loi relatif à l'établissement d'une Maison d'aliénés
по: Duval, Louis
Опубликовано: (1830)

Discours prononcé ... à la Diette generale des LL. Cantons A Soleure, le 18 Fevrier 1704
по: Roger Puyzieulx, Markgraf 1640-1719
Опубликовано: (1704)