Discours prononcé au Conseil représentatif du Canton de Genève, le 19 février 1827

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Sonraí bibleagrafaíochta
Príomhchruthaitheoir:	Bridel, Pierre-Jean 1764-1853
Formáid:	LEABHAR
Teanga:	French
Foilsithe / Cruthaithe:	Genève Impr. P.A. Bonnant 1827
Clibeanna:	Cuir clib leis Níl clibeanna ann, Bí ar an gcéad duine le clib a chur leis an taifead seo!
Institiúid:	Bern University Library
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Míreanna comhchosúla

Discours prononcé au Conseil national suisse le 19 février 1878 ...
de réir: Jaquet, Joseph 1822-1900
Foilsithe / Cruthaithe: (1879)

Discours prononcé le 19 décembre dernier, dans le Conseil Représentatif [de Genève], sur les tribunes
de réir: Duvillard, Antoine
Foilsithe / Cruthaithe: (1833)

Discours sur la loi municipale de la ville de Genève, prononcé Au Conseil Représentatif, Dans la séance du 3 Février 1841
de réir: Delapalud, Simon
Foilsithe / Cruthaithe: (1841)

Discours prononcé le 19 décembre dernier, dans le Conseil représentatif sur les tribunes
de réir: Duvillard, Antoine 1760-1842
Foilsithe / Cruthaithe: (1833)

Extrait des Registres du Conseil représentatif du canton de Genève Séance du 3 Décembre 1827
Foilsithe / Cruthaithe: (1827)

Rapport fait au Conseil Représentatif le vendredi 1er Février 1839
de réir: Cayla, Guillaume
Foilsithe / Cruthaithe: (1839)

Discours sur la question des Jésuites prononcé au Grand Conseil [du Canton de Genève]
de réir: Delapalud, Simon
Foilsithe / Cruthaithe: (1845)

Rapport fait au Conseil Représentatif [du Canton de Genève] le 24 déc. 1838
de réir: Massé, Jean-Elisée
Foilsithe / Cruthaithe: (1839)

Conseil représentatif de Genève séance du lundi 7 janvier 1822
Foilsithe / Cruthaithe: (1822)

Rapport fait au conseil représentatif
de réir: Prevost-Martin, Alexandre-Louis 1788-1876
Foilsithe / Cruthaithe: (1835)

Proposition fait par M. le Juge Bridel dans la séance du Conseil représentatif du Canton de Genève le 3 décembre 1827 suivie des motifs sur lesquels cette proposition est basée, et d'une précédente proposition sur cette matière, avec la réponse que le Conseil d'Etat vient d'y faire
de réir: Bridel, Pierre-Jean
Foilsithe / Cruthaithe: (1827)

Discours de M. le juge Bridel, prononcé au Conseil Représentatif du Canton de Genève, Le 19 février 1827, pour développer les motifs de sa demande en diménution de moitié des impôts perçus sur les dettes passives, en vertu des art. 63, 64, 65, 67, 71, 73, 76, 78, 79, 81 et 88 de la loi sur les droits d'enregistrement, du 17 Mars 1821 Suivi de quelques notes rédigées depuis lors
de réir: Bridel, Pierre-Jean
Foilsithe / Cruthaithe: (1827)

Discours prononcés, au nom du Conseil fédéral
de réir: Ruchet, Marc
Foilsithe / Cruthaithe: (1910)

Discours Prononcé au Conseil Représentatif, dans la séance du 29 Mars 1841, sur l'insuffisance des locaux consacrés aux Cours et Collections académiques [à Genève]
de réir: Colladon, Jean-Daniel 1802-1893
Foilsithe / Cruthaithe: (1841)

Discours prononcé au conseil nationalle 13 décembre 1850
de réir: Tillier, Anton <<de>> 1792-1854
Foilsithe / Cruthaithe: (1850)

Règlement pour le Conseil Représentatif de la République et Canton de Genève, arrêté par ce Conseil le 16 novembre 1814, modifié le 10 février 1823
Foilsithe / Cruthaithe: (1823)

Rapport fait au nom du Conseil d'État, au Conseil Représentatif, Dans sa séance du 21 Décembre 1827 ([relatif à la révision] du régime hypothécaire)
de réir: Girod, Pierre 1776-1844
Foilsithe / Cruthaithe: (1827)

Des systèmes hypothécaires (suivi du projet de loi sur les droits réels présenté au Conseil représentatif de Genève, le 21 décembre 1827)
de réir: Odier, Pierre
Foilsithe / Cruthaithe: (1827)

Rapport sur le projet de loi constitutionnelle relative à l'abaissement du cens électoral fait au Conseil représentatif [du Canton de Genève], le 2 février 1835
de réir: Rigaud, Jean-Jacques 1785-1854
Foilsithe / Cruthaithe: (1835)

Rapport fait au Conseil Représentatif au nom du Conseil d'Etat
de réir: Macaire, Isaac-François
Foilsithe / Cruthaithe: (1841)

Considérations sur la Constitution et sur quelques arrêtés du Conseil Représentatif [du Canton de Genève]
de réir: Badollet, Jean Jacques
Foilsithe / Cruthaithe: (1841)

Rapport sur le projet de loi sur la publicité des séances du Conseil représentatif, fait au nom du Conseil d'Etat au Conseil représentatif..., Le 19 Décembre 1832
de réir: Rigaud, Jean-Jacques 1785-1854
Foilsithe / Cruthaithe: (1833)

Opinion énoncée dans le conseil représentatif du canton de Genève, sur les fortifications de la ville de Genève
de réir: Fazy-Pasteur, Marc-Antoine 1778-1856
Foilsithe / Cruthaithe: (1822)

Opinion énoncée dans le conseil représentatif du canton de Genève, sur les fortifications de la ville de Genève
de réir: Fazy-Pasteur, Marc-Antoine 1778-1856
Foilsithe / Cruthaithe: (1822)

Discours prononcé à l'audience du Petit Conseil de la République de Genève, le 19 juin 1738
de réir: Lautrec, ... de
Foilsithe / Cruthaithe: (1738)

Discours Prononcé à l'Audience du Petit Conseil de la République de Genève, Le 19. Juin 1738
de réir: Lautrec, Daniel-François de Gélas de Voisins d'Ambres comte de
Foilsithe / Cruthaithe: (1738)

Discours prononcé à l'audience du Petit Conseil de la République de Genève, le 19 juin 1738
de réir: Lautrec, ... de
Foilsithe / Cruthaithe: (1738)

Règlement pour le Conseil représentatif de la République et Canton de Genève, arrêté par ce Conseil le 16 novembre 1814, modifié les 10 février 1823 et 18 janvier 1832
Foilsithe / Cruthaithe: (1832)

Lettre de Mr. de Sellon à ses honorables collègues du conseil représentatif de Genève sur le Pacte fédéral, février 1833
de réir: Sellon, Jean Jacques <<de>> 1782-1839
Foilsithe / Cruthaithe: (1833)

Discours prononcé au commencement de l'année 1771 aux exilés de Genève
de réir: Bérenger, Jean-Pierre
Foilsithe / Cruthaithe: (1771)

Rapport du Conseil d'Etat [de Genève] sur le projet de loi relatif à la Prorogation du terme de la révision de la loi du 2 mai 1827, fait au Conseil Représentatif le 21 février 1834
de réir: Rigaud, Jean-Jacques 1785-1854
Foilsithe / Cruthaithe: (1834)

Proposition faite au grand Conseil de Genève le 1 février 1790
de réir: Bourdillon, ..
Foilsithe / Cruthaithe: (1790)

Extrait Des Registres Du Conseil [de Genève] des 19 & 20 Février 1770
Foilsithe / Cruthaithe: (1770)

Discours prononcés dans le Grand-Conseil du Canton de Vaud, Les 18 et 19 Novembre 1845 Dans l'affaire des ministres démissionnaires
de réir: Druey, Henri
Foilsithe / Cruthaithe: (1845)

Rapport fait au Conseil Représentatif au nom du Conseil d'Etat, le 22 novembre 1841
de réir: Rigaud, Jean-Jacques 1785-1854

Discours prononcé à l'Audience du Petit Conseil ... de Genève le 2. Novembre 1737 ...
de réir: Lautrec, ... de
Foilsithe / Cruthaithe: (1737)

Discours prononcé à l'Audience du Petit Conseil ... de Genève le 2. Novembre 1737 ...
de réir: Lautrec, ... de
Foilsithe / Cruthaithe: (1737)

Discours prononcé par M. Charles au Conseil national le 18 Juillet 1853
de réir: Charles, Hubert
Foilsithe / Cruthaithe: (1853)

Rapport fait au nom du Conseil d'Etat au Conseil Représentatif [du Canton de Genève]. sur le Projet de loi relatif à l'établissement d'une Maison d'aliénés
de réir: Duval, Louis
Foilsithe / Cruthaithe: (1830)

Discours prononcé ... à la Diette generale des LL. Cantons A Soleure, le 18 Fevrier 1704
de réir: Roger Puyzieulx, Markgraf 1640-1719
Foilsithe / Cruthaithe: (1704)