Discours prononcé au Conseil représentatif du Canton de Genève, le 19 février 1827

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Xehetasun bibliografikoak
Egile nagusia:	Bridel, Pierre-Jean 1764-1853
Formatua:	Liburua
Hizkuntza:	French
Argitaratua:	Genève Impr. P.A. Bonnant 1827
Etiketak:	Etiketa erantsi Etiketarik gabe, Izan zaitez lehena erregistro honi etiketa jartzen!
Erakundea:	Bern University Library
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Antzeko izenburuak

Discours prononcé au Conseil national suisse le 19 février 1878 ...
nork: Jaquet, Joseph 1822-1900
Argitaratua: (1879)

Discours prononcé le 19 décembre dernier, dans le Conseil Représentatif [de Genève], sur les tribunes
nork: Duvillard, Antoine
Argitaratua: (1833)

Discours sur la loi municipale de la ville de Genève, prononcé Au Conseil Représentatif, Dans la séance du 3 Février 1841
nork: Delapalud, Simon
Argitaratua: (1841)

Discours prononcé le 19 décembre dernier, dans le Conseil représentatif sur les tribunes
nork: Duvillard, Antoine 1760-1842
Argitaratua: (1833)

Extrait des Registres du Conseil représentatif du canton de Genève Séance du 3 Décembre 1827
Argitaratua: (1827)

Rapport fait au Conseil Représentatif le vendredi 1er Février 1839
nork: Cayla, Guillaume
Argitaratua: (1839)

Discours sur la question des Jésuites prononcé au Grand Conseil [du Canton de Genève]
nork: Delapalud, Simon
Argitaratua: (1845)

Rapport fait au Conseil Représentatif [du Canton de Genève] le 24 déc. 1838
nork: Massé, Jean-Elisée
Argitaratua: (1839)

Conseil représentatif de Genève séance du lundi 7 janvier 1822
Argitaratua: (1822)

Rapport fait au conseil représentatif
nork: Prevost-Martin, Alexandre-Louis 1788-1876
Argitaratua: (1835)

Proposition fait par M. le Juge Bridel dans la séance du Conseil représentatif du Canton de Genève le 3 décembre 1827 suivie des motifs sur lesquels cette proposition est basée, et d'une précédente proposition sur cette matière, avec la réponse que le Conseil d'Etat vient d'y faire
nork: Bridel, Pierre-Jean
Argitaratua: (1827)

Discours de M. le juge Bridel, prononcé au Conseil Représentatif du Canton de Genève, Le 19 février 1827, pour développer les motifs de sa demande en diménution de moitié des impôts perçus sur les dettes passives, en vertu des art. 63, 64, 65, 67, 71, 73, 76, 78, 79, 81 et 88 de la loi sur les droits d'enregistrement, du 17 Mars 1821 Suivi de quelques notes rédigées depuis lors
nork: Bridel, Pierre-Jean
Argitaratua: (1827)

Discours prononcés, au nom du Conseil fédéral
nork: Ruchet, Marc
Argitaratua: (1910)

Discours Prononcé au Conseil Représentatif, dans la séance du 29 Mars 1841, sur l'insuffisance des locaux consacrés aux Cours et Collections académiques [à Genève]
nork: Colladon, Jean-Daniel 1802-1893
Argitaratua: (1841)

Discours prononcé au conseil nationalle 13 décembre 1850
nork: Tillier, Anton <<de>> 1792-1854
Argitaratua: (1850)

Règlement pour le Conseil Représentatif de la République et Canton de Genève, arrêté par ce Conseil le 16 novembre 1814, modifié le 10 février 1823
Argitaratua: (1823)

Rapport fait au nom du Conseil d'État, au Conseil Représentatif, Dans sa séance du 21 Décembre 1827 ([relatif à la révision] du régime hypothécaire)
nork: Girod, Pierre 1776-1844
Argitaratua: (1827)

Des systèmes hypothécaires (suivi du projet de loi sur les droits réels présenté au Conseil représentatif de Genève, le 21 décembre 1827)
nork: Odier, Pierre
Argitaratua: (1827)

Rapport sur le projet de loi constitutionnelle relative à l'abaissement du cens électoral fait au Conseil représentatif [du Canton de Genève], le 2 février 1835
nork: Rigaud, Jean-Jacques 1785-1854
Argitaratua: (1835)

Rapport fait au Conseil Représentatif au nom du Conseil d'Etat
nork: Macaire, Isaac-François
Argitaratua: (1841)

Considérations sur la Constitution et sur quelques arrêtés du Conseil Représentatif [du Canton de Genève]
nork: Badollet, Jean Jacques
Argitaratua: (1841)

Rapport sur le projet de loi sur la publicité des séances du Conseil représentatif, fait au nom du Conseil d'Etat au Conseil représentatif..., Le 19 Décembre 1832
nork: Rigaud, Jean-Jacques 1785-1854
Argitaratua: (1833)

Opinion énoncée dans le conseil représentatif du canton de Genève, sur les fortifications de la ville de Genève
nork: Fazy-Pasteur, Marc-Antoine 1778-1856
Argitaratua: (1822)

Opinion énoncée dans le conseil représentatif du canton de Genève, sur les fortifications de la ville de Genève
nork: Fazy-Pasteur, Marc-Antoine 1778-1856
Argitaratua: (1822)

Discours prononcé à l'audience du Petit Conseil de la République de Genève, le 19 juin 1738
nork: Lautrec, ... de
Argitaratua: (1738)

Discours Prononcé à l'Audience du Petit Conseil de la République de Genève, Le 19. Juin 1738
nork: Lautrec, Daniel-François de Gélas de Voisins d'Ambres comte de
Argitaratua: (1738)

Discours prononcé à l'audience du Petit Conseil de la République de Genève, le 19 juin 1738
nork: Lautrec, ... de
Argitaratua: (1738)

Règlement pour le Conseil représentatif de la République et Canton de Genève, arrêté par ce Conseil le 16 novembre 1814, modifié les 10 février 1823 et 18 janvier 1832
Argitaratua: (1832)

Lettre de Mr. de Sellon à ses honorables collègues du conseil représentatif de Genève sur le Pacte fédéral, février 1833
nork: Sellon, Jean Jacques <<de>> 1782-1839
Argitaratua: (1833)

Discours prononcé au commencement de l'année 1771 aux exilés de Genève
nork: Bérenger, Jean-Pierre
Argitaratua: (1771)

Rapport du Conseil d'Etat [de Genève] sur le projet de loi relatif à la Prorogation du terme de la révision de la loi du 2 mai 1827, fait au Conseil Représentatif le 21 février 1834
nork: Rigaud, Jean-Jacques 1785-1854
Argitaratua: (1834)

Proposition faite au grand Conseil de Genève le 1 février 1790
nork: Bourdillon, ..
Argitaratua: (1790)

Extrait Des Registres Du Conseil [de Genève] des 19 & 20 Février 1770
Argitaratua: (1770)

Discours prononcés dans le Grand-Conseil du Canton de Vaud, Les 18 et 19 Novembre 1845 Dans l'affaire des ministres démissionnaires
nork: Druey, Henri
Argitaratua: (1845)

Rapport fait au Conseil Représentatif au nom du Conseil d'Etat, le 22 novembre 1841
nork: Rigaud, Jean-Jacques 1785-1854

Discours prononcé à l'Audience du Petit Conseil ... de Genève le 2. Novembre 1737 ...
nork: Lautrec, ... de
Argitaratua: (1737)

Discours prononcé à l'Audience du Petit Conseil ... de Genève le 2. Novembre 1737 ...
nork: Lautrec, ... de
Argitaratua: (1737)

Discours prononcé par M. Charles au Conseil national le 18 Juillet 1853
nork: Charles, Hubert
Argitaratua: (1853)

Rapport fait au nom du Conseil d'Etat au Conseil Représentatif [du Canton de Genève]. sur le Projet de loi relatif à l'établissement d'une Maison d'aliénés
nork: Duval, Louis
Argitaratua: (1830)

Discours prononcé ... à la Diette generale des LL. Cantons A Soleure, le 18 Fevrier 1704
nork: Roger Puyzieulx, Markgraf 1640-1719
Argitaratua: (1704)