Discours prononcé au Conseil représentatif du Canton de Genève, le 19 février 1827

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Manylion Llyfryddiaeth
Prif Awdur:	Bridel, Pierre-Jean 1764-1853
Fformat:	Llyfr
Iaith:	French
Cyhoeddwyd:	Genève Impr. P.A. Bonnant 1827
Tagiau:	Ychwanegu Tag Dim Tagiau, Byddwch y cyntaf i dagio'r cofnod hwn!
Sefydliad:	Bern University Library
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Discours prononcé au Conseil national suisse le 19 février 1878 ...
gan: Jaquet, Joseph 1822-1900
Cyhoeddwyd: (1879)

Discours prononcé le 19 décembre dernier, dans le Conseil Représentatif [de Genève], sur les tribunes
gan: Duvillard, Antoine
Cyhoeddwyd: (1833)

Discours sur la loi municipale de la ville de Genève, prononcé Au Conseil Représentatif, Dans la séance du 3 Février 1841
gan: Delapalud, Simon
Cyhoeddwyd: (1841)

Discours prononcé le 19 décembre dernier, dans le Conseil représentatif sur les tribunes
gan: Duvillard, Antoine 1760-1842
Cyhoeddwyd: (1833)

Extrait des Registres du Conseil représentatif du canton de Genève Séance du 3 Décembre 1827
Cyhoeddwyd: (1827)

Rapport fait au Conseil Représentatif le vendredi 1er Février 1839
gan: Cayla, Guillaume
Cyhoeddwyd: (1839)

Discours sur la question des Jésuites prononcé au Grand Conseil [du Canton de Genève]
gan: Delapalud, Simon
Cyhoeddwyd: (1845)

Rapport fait au Conseil Représentatif [du Canton de Genève] le 24 déc. 1838
gan: Massé, Jean-Elisée
Cyhoeddwyd: (1839)

Conseil représentatif de Genève séance du lundi 7 janvier 1822
Cyhoeddwyd: (1822)

Rapport fait au conseil représentatif
gan: Prevost-Martin, Alexandre-Louis 1788-1876
Cyhoeddwyd: (1835)

Proposition fait par M. le Juge Bridel dans la séance du Conseil représentatif du Canton de Genève le 3 décembre 1827 suivie des motifs sur lesquels cette proposition est basée, et d'une précédente proposition sur cette matière, avec la réponse que le Conseil d'Etat vient d'y faire
gan: Bridel, Pierre-Jean
Cyhoeddwyd: (1827)

Discours de M. le juge Bridel, prononcé au Conseil Représentatif du Canton de Genève, Le 19 février 1827, pour développer les motifs de sa demande en diménution de moitié des impôts perçus sur les dettes passives, en vertu des art. 63, 64, 65, 67, 71, 73, 76, 78, 79, 81 et 88 de la loi sur les droits d'enregistrement, du 17 Mars 1821 Suivi de quelques notes rédigées depuis lors
gan: Bridel, Pierre-Jean
Cyhoeddwyd: (1827)

Discours prononcés, au nom du Conseil fédéral
gan: Ruchet, Marc
Cyhoeddwyd: (1910)

Discours Prononcé au Conseil Représentatif, dans la séance du 29 Mars 1841, sur l'insuffisance des locaux consacrés aux Cours et Collections académiques [à Genève]
gan: Colladon, Jean-Daniel 1802-1893
Cyhoeddwyd: (1841)

Discours prononcé au conseil nationalle 13 décembre 1850
gan: Tillier, Anton <<de>> 1792-1854
Cyhoeddwyd: (1850)

Règlement pour le Conseil Représentatif de la République et Canton de Genève, arrêté par ce Conseil le 16 novembre 1814, modifié le 10 février 1823
Cyhoeddwyd: (1823)

Rapport fait au nom du Conseil d'État, au Conseil Représentatif, Dans sa séance du 21 Décembre 1827 ([relatif à la révision] du régime hypothécaire)
gan: Girod, Pierre 1776-1844
Cyhoeddwyd: (1827)

Des systèmes hypothécaires (suivi du projet de loi sur les droits réels présenté au Conseil représentatif de Genève, le 21 décembre 1827)
gan: Odier, Pierre
Cyhoeddwyd: (1827)

Rapport sur le projet de loi constitutionnelle relative à l'abaissement du cens électoral fait au Conseil représentatif [du Canton de Genève], le 2 février 1835
gan: Rigaud, Jean-Jacques 1785-1854
Cyhoeddwyd: (1835)

Rapport fait au Conseil Représentatif au nom du Conseil d'Etat
gan: Macaire, Isaac-François
Cyhoeddwyd: (1841)

Considérations sur la Constitution et sur quelques arrêtés du Conseil Représentatif [du Canton de Genève]
gan: Badollet, Jean Jacques
Cyhoeddwyd: (1841)

Rapport sur le projet de loi sur la publicité des séances du Conseil représentatif, fait au nom du Conseil d'Etat au Conseil représentatif..., Le 19 Décembre 1832
gan: Rigaud, Jean-Jacques 1785-1854
Cyhoeddwyd: (1833)

Opinion énoncée dans le conseil représentatif du canton de Genève, sur les fortifications de la ville de Genève
gan: Fazy-Pasteur, Marc-Antoine 1778-1856
Cyhoeddwyd: (1822)

Opinion énoncée dans le conseil représentatif du canton de Genève, sur les fortifications de la ville de Genève
gan: Fazy-Pasteur, Marc-Antoine 1778-1856
Cyhoeddwyd: (1822)

Discours prononcé à l'audience du Petit Conseil de la République de Genève, le 19 juin 1738
gan: Lautrec, ... de
Cyhoeddwyd: (1738)

Discours Prononcé à l'Audience du Petit Conseil de la République de Genève, Le 19. Juin 1738
gan: Lautrec, Daniel-François de Gélas de Voisins d'Ambres comte de
Cyhoeddwyd: (1738)

Discours prononcé à l'audience du Petit Conseil de la République de Genève, le 19 juin 1738
gan: Lautrec, ... de
Cyhoeddwyd: (1738)

Règlement pour le Conseil représentatif de la République et Canton de Genève, arrêté par ce Conseil le 16 novembre 1814, modifié les 10 février 1823 et 18 janvier 1832
Cyhoeddwyd: (1832)

Lettre de Mr. de Sellon à ses honorables collègues du conseil représentatif de Genève sur le Pacte fédéral, février 1833
gan: Sellon, Jean Jacques <<de>> 1782-1839
Cyhoeddwyd: (1833)

Discours prononcé au commencement de l'année 1771 aux exilés de Genève
gan: Bérenger, Jean-Pierre
Cyhoeddwyd: (1771)

Rapport du Conseil d'Etat [de Genève] sur le projet de loi relatif à la Prorogation du terme de la révision de la loi du 2 mai 1827, fait au Conseil Représentatif le 21 février 1834
gan: Rigaud, Jean-Jacques 1785-1854
Cyhoeddwyd: (1834)

Proposition faite au grand Conseil de Genève le 1 février 1790
gan: Bourdillon, ..
Cyhoeddwyd: (1790)

Extrait Des Registres Du Conseil [de Genève] des 19 & 20 Février 1770
Cyhoeddwyd: (1770)

Discours prononcés dans le Grand-Conseil du Canton de Vaud, Les 18 et 19 Novembre 1845 Dans l'affaire des ministres démissionnaires
gan: Druey, Henri
Cyhoeddwyd: (1845)

Rapport fait au Conseil Représentatif au nom du Conseil d'Etat, le 22 novembre 1841
gan: Rigaud, Jean-Jacques 1785-1854

Discours prononcé à l'Audience du Petit Conseil ... de Genève le 2. Novembre 1737 ...
gan: Lautrec, ... de
Cyhoeddwyd: (1737)

Discours prononcé à l'Audience du Petit Conseil ... de Genève le 2. Novembre 1737 ...
gan: Lautrec, ... de
Cyhoeddwyd: (1737)

Discours prononcé par M. Charles au Conseil national le 18 Juillet 1853
gan: Charles, Hubert
Cyhoeddwyd: (1853)

Rapport fait au nom du Conseil d'Etat au Conseil Représentatif [du Canton de Genève]. sur le Projet de loi relatif à l'établissement d'une Maison d'aliénés
gan: Duval, Louis
Cyhoeddwyd: (1830)

Discours prononcé ... à la Diette generale des LL. Cantons A Soleure, le 18 Fevrier 1704
gan: Roger Puyzieulx, Markgraf 1640-1719
Cyhoeddwyd: (1704)