Conseil représentatif de Genève séance du lundi 7 janvier 1822

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Médium:	E-kniha
Jazyk:	French
Vydáno:	[Genève] [1822]
On-line přístup:	Fulltext
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Instituce:	Bern University Library
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Podobné jednotky

Mémoire des séances du conseil représentatif 14e Année, No. 16, Lundi, 22 Novembre 1841
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Extrait des Registres du Conseil représentatif du canton de Genève Séance du 3 Décembre 1827
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Rapport fait au conseil représentatif
Autor: Prevost-Martin, Alexandre-Louis 1788-1876
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Rapport fait au Conseil Représentatif [du Canton de Genève] le 24 déc. 1838
Autor: Massé, Jean-Elisée
Vydáno: (1839)

Discours prononcé au Conseil représentatif du Canton de Genève, le 19 février 1827
Autor: Bridel, Pierre-Jean 1764-1853
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Opinion énoncée dans le conseil représentatif du canton de Genève, sur les fortifications de la ville de Genève
Autor: Fazy-Pasteur, Marc-Antoine 1778-1856
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Autor: Fazy-Pasteur, Marc-Antoine 1778-1856
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Réglement pour le conseil représentatif de la Ville et République de Genève Arrêté dans ce Conseil le 16 Novembre 1814
Vydáno: (1814)

Rapport sur le projet de loi sur la publicité des séances du Conseil représentatif, fait au nom du Conseil d'Etat au Conseil représentatif..., Le 19 Décembre 1832
Autor: Rigaud, Jean-Jacques 1785-1854
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Considérations sur la Constitution et sur quelques arrêtés du Conseil Représentatif [du Canton de Genève]
Autor: Badollet, Jean Jacques
Vydáno: (1841)

Rapport fait au Conseil Représentatif au nom du Conseil d'Etat
Autor: Macaire, Isaac-François
Vydáno: (1841)

Lettre à Mr. ***, membre du Conseil représentatif sur le projet de faire assurer les maisons de Genève contre les incendies
Autor: Galiffe, Jacques-Augustin
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Discours sur la loi municipale de la ville de Genève, prononcé Au Conseil Représentatif, Dans la séance du 3 Février 1841
Autor: Delapalud, Simon
Vydáno: (1841)

Discours prononcé le 19 décembre dernier, dans le Conseil Représentatif [de Genève], sur les tribunes
Autor: Duvillard, Antoine
Vydáno: (1833)

Lettre confidentielle à Messieurs les Membres Protestants du Conseil (Représentatif [de la République et Ville de Genève]) Lithographié
Autor: Dittmar, Henri 1774-1850
Vydáno: (1835)

Essai sur l'organisation du gouvernement représentatif à Genève
Vydáno: (1832)

Lettre à Monsieur Bridel, Membre du Conseil Représentatif et Souverain
Vydáno: (1820)

Seconde lettre à un membre du Conseil représentatif sur les assurances contre l'incendie
Autor: Galiffe, Jacques-Augustin
Vydáno: (1820)

Extrait du Rapport de la Commission du Conseil représentatif [de Genève], sur le Budget du Canton (Frais des deux Cultes)
Autor: Odier-Céard, Charles
Vydáno: (1835)

Rapport fait au non de la Commission nommée par le Conseil représentatif pour examiner le projet de loi relatif à l'octroi de la ville de Genève Lu dans la séance du Lundi 28 Juin 1841
Autor: Barde, Auguste
Vydáno: (1841)

Lettre de Mr. de Sellon à ses honorables collègues du conseil représentatif de Genève sur le Pacte fédéral, février 1833
Autor: Sellon, Jean Jacques <<de>> 1782-1839
Vydáno: (1833)

Adresse au Conseil reprèsentatif sur l'arrêté du Conseil d'état du 27 septembre 1837
Autor: Chenevière, Jean-Jacques-Caton

Rapport fait au nom du Conseil d'État, au Conseil Représentatif, Dans sa séance du 21 Décembre 1827 ([relatif à la révision] du régime hypothécaire)
Autor: Girod, Pierre 1776-1844
Vydáno: (1827)

Monseigneur l'Evêque de Lausanne et Genève justifié des imputations graves faites à son administration par quelques membres du Conseil représentatif [de Genève], dans la séance du 7 Décembre 1835 Suit l'analyse des Discours relatifs au Clergé, prononcés dans les séances des 7 et 23 Décembre 1835
Autor: Besson, Pierre-Antoine
Vydáno: (1836)

Rapport fait au Conseil Représentatif au nom du Conseil d'Etat, le 22 novembre 1841
Autor: Rigaud, Jean-Jacques 1785-1854

Règlement pour le Conseil représentatif de la République et Canton de Genève, arrêté par ce Conseil le 16 novembre 1814, modifié les 10 février 1823 et 18 janvier 1832
Vydáno: (1832)

A M. François Bally, député au Conseil représentatif ([Réponse à ses] réflexions sur la manifestation du 18 [octobre 1841])
Autor: Hoffmann, Jean-Frédéric
Vydáno: (1841)

Tableaux des opérations des tribunaux de Genève pendant l'année 1840 présentés au Conseil représentatif le 5 mai 1841
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Discours Prononcé au Conseil Représentatif, dans la séance du 29 Mars 1841, sur l'insuffisance des locaux consacrés aux Cours et Collections académiques [à Genève]
Autor: Colladon, Jean-Daniel 1802-1893
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Rapport Fait au Conseil Représentatif [de la République et Canton de Genève] dans la Séance du 13 Décembre 1839. au non du Conseil d'Etat... sur le Projet de Loi relatif aux Prisons
Autor: Roches-Lombard, Jean-Jacques de
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Rapport fait au Conseil représentatif au nom de la Commission de ce conseil chargée d'examiner le projet de loi sur l'Académie [de Genève]
Autor: Vaucher, Louis 1799-1867
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De la sincérité du gouvernement représentatif ou Exposition de l'Election Véridique. Lettre adressée (le 26 octobre 1846) à Messieurs les membres du Grand Conseil Constituant de l'Etat de Genève. (Réimprimé en Janvier 1892)
Autor: Considérant, Victor
Vydáno: (1892)

Le gouvernement représentatif
Autor: Mill, John Stuart
Vydáno: (1877)

<<Le>> gouvernement représentatif
Autor: Mill, John Stuart 1806-1873
Vydáno: (1865)

<<Le>> gouvernement représentatif
Autor: Mill, John Stuart 1806-1873
Vydáno: (1862)

Rapport fait au Conseil Représentatif le vendredi 1er Février 1839
Autor: Cayla, Guillaume
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Extrait Des Registres Du Conseil [de Genève] Du 13. Janvier 1768
Vydáno: (1768)

Règlement pour le Conseil Représentatif de la République et Canton de Genève, arrêté par ce Conseil le 16 novembre 1814, modifié le 10 février 1823
Vydáno: (1823)

Des systèmes hypothécaires (suivi du projet de loi sur les droits réels présenté au Conseil représentatif de Genève, le 21 décembre 1827)
Autor: Odier, Pierre
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Rapport fait au Conseil représentatif... au nom de la Commission nommée pour l'examen du projet de loi sur les colléges de Genève et de Carouge (lu dans la séance du 14 mars 1836)
Autor: Macaire, Isaac-François
Vydáno: (2010)