Rapport fait au conseil représentatif

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Podrobná bibliografie
Hlavní autor:	Prevost-Martin, Alexandre-Louis 1788-1876
Korporace:	Société des arts de Genève Classe d'industrie et de commerce, Kongress
Médium:	Konferenční příspěvek
Jazyk:	French
Vydáno:	Genève Imprimerie A.L. Vignier Rue du Rhône 1835.
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Instituce:	The Swiss National Library
Všechny knihy dostupné v této instituci:	all items available from The Swiss National Library

Podobné jednotky

Rapport fait au Conseil Représentatif au nom du Conseil d'Etat
Autor: Macaire, Isaac-François
Vydáno: (1841)

Rapport fait au Conseil Représentatif le vendredi 1er Février 1839
Autor: Cayla, Guillaume
Vydáno: (1839)

Rapport fait au Conseil Représentatif au nom du Conseil d'Etat, le 22 novembre 1841
Autor: Rigaud, Jean-Jacques 1785-1854

Rapport fait au Conseil Représentatif [du Canton de Genève] le 24 déc. 1838
Autor: Massé, Jean-Elisée
Vydáno: (1839)

Rapport sur le projet de loi sur la publicité des séances du Conseil représentatif, fait au nom du Conseil d'Etat au Conseil représentatif..., Le 19 Décembre 1832
Autor: Rigaud, Jean-Jacques 1785-1854
Vydáno: (1833)

Rapport fait au Conseil représentatif ... au nom de la commission nommée pour l'examen du projet de la loi sur l'organisation municipale de la ville de Genève
Autor: Prévost-Martin, ..
Vydáno: (1835)

Rapport fait au nom du Conseil d'État, au Conseil Représentatif, Dans sa séance du 21 Décembre 1827 ([relatif à la révision] du régime hypothécaire)
Autor: Girod, Pierre 1776-1844
Vydáno: (1827)

Rapport fait au Conseil représentaif
Autor: Bellot, Pierre-François
Vydáno: (1834)

Rapport fait au Grand-Conseil
Autor: Muret, Jules 1759-1847
Vydáno: (1839)

Rapport, fait au Conseil Administratif
Autor: Gasc, Esaïe 1748-1813
Vydáno: (1795)

Rapport fait au Conseil Représentatif sur le Projet de loi relatif aux écoles, le 18 mars 1835
Autor: Lullin, Charles-Léonard
Vydáno: (1835)

Rapport sur le projet de loi relatif à l'organisation de l'Académie, fait au Conseil représentatif (Umschlag: Rapport fait au Conseil représentatif par le Conseil d'Etat sur le projet de loi relatif à l'Organisation de l'Académie) Le 16 mars 1835
Autor: Fatio, Antoine-Guillaume-Henri
Vydáno: (1835)

Rapport fait au Conseil représentatif au nom de la Commission de ce conseil chargée d'examiner le projet de loi sur l'Académie [de Genève]
Autor: Vaucher, Louis 1799-1867
Vydáno: (1835)

Rapport Fait Au Nom Du Conseil D'État, Au Conseil Représentatif, Sur Le Projet De Loi Relatif A L'Établissement D'Une Maison D'Aliénés
Autor: Duval, Louis 1782-1863
Vydáno: (1830)

Rapport sur le projet le loi relatif à l'introduction du systéme monétaire décimal, Fait au Conseil Représentatif ...
Autor: Girod, ..
Vydáno: (1837)

Rapport fait au nom du Conseil d'Etat au Conseil Représentatif [du Canton de Genève]. sur le Projet de loi relatif à l'établissement d'une Maison d'aliénés
Autor: Duval, Louis
Vydáno: (1830)

Rapport fait au Roi dans son Conseil
Autor: Necker, Jacques 1732-1804
Vydáno: (1788)

Rapport fait au Conseil Représentatif par le membre du Conseil d'Etat chargé de présenter le Projet de Loi sur l'Administration des Communes Fait à la Séance du 15 Février
Autor: Naville, Jean-Edouard
Vydáno: (1832)

Rapport fait au conseil représentatif par le membre du Conseil d'état chargé de présenter le projet de loi sur l'administration des communes fait à la Séance du 15 Février
Autor: Naville, Jean-Edouard
Vydáno: (1832)

Conseil représentatif de Genève séance du lundi 7 janvier 1822
Vydáno: (1822)

Rapport fait au Conseil Représentatif dans la séance du 6 décembre 1839,... relatif au Projet de loi sur la Confection d'un Nouveau Cadastre
Autor: Lullin, Charles-Léonard
Vydáno: (1839)

Rapport fait au Conseil Représentatif, au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi sur la police des étrangers (Séance du 14 Février 1838)
Autor: Lasserre, Henri
Vydáno: (1838)

Rapport fait au Conseil représentatif... au nom de la Commission nommée pour l'examen du projet de loi sur les écoles primaires (lu dans la séance du 4 mai 1835)
Autor: Macaire, Isaac-François
Vydáno: (2010)

Rapport fait au conseil représentif, Le 3 Janvier 1827
Autor: Bellot, Pierre-François
Vydáno: (1827)

Rapport fait au nom du Conseil d'état, au Conseil représentatif sur le projet de loi relatif à l'établissement d'un quai et d'un nouveau port au bois à Genève
Autor: Rigaud, Jean-Jacques 1785-1854
Vydáno: (1828)

Rapport fait au Magnifique Conseil des deux Cent le 29 Janvier 1791
Vydáno: (1791)

A M. François Bally, député au Conseil représentatif ([Réponse à ses] réflexions sur la manifestation du 18 [octobre 1841])
Autor: Hoffmann, Jean-Frédéric
Vydáno: (1841)

Adresse au Conseil reprèsentatif sur l'arrêté du Conseil d'état du 27 septembre 1837
Autor: Chenevière, Jean-Jacques-Caton

Un mot de vérité d'un Genevois, sur une proposition faite en Conseil Représentatif
Vydáno: (1822)

Rapport fait au Grand-Conseil, dans sa séance du... 5 décembre 1838
Autor: Ruchet, Louis
Vydáno: (1838)

Rapport Fait au Conseil Représentatif [de la République et Canton de Genève] dans la Séance du 13 Décembre 1839. au non du Conseil d'Etat... sur le Projet de Loi relatif aux Prisons
Autor: Roches-Lombard, Jean-Jacques de
Vydáno: (1839)

Rapport sur le projet de loi constitutionnelle relative à l'abaissement du cens électoral fait au Conseil représentatif [du Canton de Genève], le 2 février 1835
Autor: Rigaud, Jean-Jacques 1785-1854
Vydáno: (1835)

Rapport fait au nom de la commission du conseil représentatif, chargée de l'examen du projet d'arrêté relatif A un Conclusum sur les étrangers réfugiés
Autor: Cherbuliez, Antoine-Elisée 1797-1869
Vydáno: (1836)

Rapport sur le projet de loi constitutionnelle relatif à l'abaissement du cens électoral, fait au Conseil représentatif [du Canton de Genève] le 16 avril 1832
Autor: Rigaud-Constant, Edouard
Vydáno: (1832)

Rapport sur le Projet de loi constitutionnelle, relatif à l'abaissement du cens électoral, fait au Conseil Représentatif [du Canton de Genève] le 28 mars 1832
Autor: Rigaud, Jean-Jacques 1785-1854
Vydáno: (1832)

Rapport fait au Conseil Représentatif [de la République et Canton de Genève] le 8 mai 1839... sur le Projet de loi Qui confère la qualité de Genevois aux Etrangers nés dans le Canton d'un père qui y est né lui-même; et aux Suisses nés dans le Canton, qui sont issus d'une mère genevoise
Autor: Rigaud, Jean-Jacques 1785-1854

Rapport fait au Conseil représentatif... au nom de la Commission nommée pour l'examen du projet de loi sur les colléges de Genève et de Carouge (lu dans la séance du 14 mars 1836)
Autor: Macaire, Isaac-François
Vydáno: (2010)

Discours prononcé au Conseil représentatif du Canton de Genève, le 19 février 1827
Autor: Bridel, Pierre-Jean 1764-1853
Vydáno: (1827)

Mémoire des séances du conseil représentatif 14e Année, No. 16, Lundi, 22 Novembre 1841
Vydáno: (1841)

Rapport fait au nom du Conseil d'Etat [de la République et Canton de Genève] au Conseil Représentatif, sur le projet de loi constitutionnelle qui supprime la section électorale, et sur le projet de loi additionnelle à la loi organique sur l'élection des députés au Conseil Représentatif, du 22 septembre 1819 Lu le 8 Décembre 1830
Autor: Rigaud, Jean-Jacques 1785-1854
Vydáno: (1830)