Décret sur la circonscription des paroisses

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Loi Ecclésiastique Du 14 Décembre 1839

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Rapport fait au département de l'intérieur par le comité de l'école normale provisoire, le 30 avril 1835 présenté au grand-conseil dans sa session de mai, suivi du rapport de la co...

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Rapport fait au Grand Conseil sur le projet de loi sur le mariage civil 著者: Gindroz, André 1787-1857

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Instructions sur le nouveau Projet d'Acte fédéral

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Observations présentées par Mr. de Loys de Chandieu, à ses très-honorables collègues (du Grand-Conseil du canton de Vaud), le dernier jour de la session de 1820, Sur quelques objet... 著者: Loys de Chandieu, Jean-Samuel de

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Mémoire du Dr. Miéville au sujet de son élection comme député du Cercle de Lausanne au Grand Conseil du canton de Vaud 著者: Miéville, Antoine

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Le pacte, la Suisse et le Canton de Vaud Opinion émise dans le Grand-Conseil du Canton de Vaud, le 5 juillet 1833 著者: Monnard, Charles 1790-1865

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Discours Prononcé par le Citoyen Muret, Président du Grand Conseil du Canton de Vaud, à la fin de la Session, le Mercredi 13. Juin 1810 著者: Muret, Jules 1759-1847

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Rapport de la Commission du Grand-Conseil, chargée de l'examen du Préavis et rapport du Conseil d'Etat du Canton de Vaud, sur le Projet d'acte fédéral, révisé et modifié, d'après l...

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Rapport et préavis du Conseil d'Etat au Grand-Conseil du Canton de Vaud, sur le projet d'Acte fédéral Février 1833. [Suivi de:] Tableau des questions adressées par le Canton de Vau...

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Rapport sur les moyens d'introduire dans le Canton l'uniformité des poids et mesures

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Correction des eaux du Jura

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Discussion sur la question des incompatibilités Bulletin des séances du Grand Conseil ([du] Canton de Vaud)

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Pétitions des catholiques du district d'Echallens adressées au Grand-Conseil du Canton de Vaud pour obtenir la révocation de l'arrêté du Conseil d'Etat contre la libre publication...

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Rapport présenté au Grand Conseil du Canton de Vaud par la Commission chargée de rappoerter sur le projet de loi pour la répartition des incorporés vaudois dans les communes...... 著者: Berdez, Louis

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Décret du 1 décembre 1855 sur la police du flottage des bois

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Loi du 31 janvier 1873 sur les forêts

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Rapport fait au département de l'intérieur par le comité de l'école normale provisoire, le 30 avril 1835 présenté au grand-conseil dans sa session de mai, suivi du rapport de la co...

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Rapport fait au Grand-Conseil, dans sa séance du 25 février 1833, sur le projet d'acte fédéral

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