Décret sur la circonscription des paroisses

“… Waadt Grand Conseil …”

Loi Ecclésiastique Du 14 Décembre 1839

“… Waadt Grand Conseil …”

Rapport fait au département de l'intérieur par le comité de l'école normale provisoire, le 30 avril 1835 présenté au grand-conseil dans sa session de mai, suivi du rapport de la co...

“… Waadt Grand Conseil …”
Fulltext

Rapport fait au Grand Conseil sur le projet de loi sur le mariage civil von Gindroz, André 1787-1857

“… Waadt Grand Conseil …”

Instructions sur le nouveau Projet d'Acte fédéral

“… Waadt Grand Conseil …”

Observations présentées par Mr. de Loys de Chandieu, à ses très-honorables collègues (du Grand-Conseil du canton de Vaud), le dernier jour de la session de 1820, Sur quelques objet... von Loys de Chandieu, Jean-Samuel de

“… Waadt Grand Conseil …”

Mémoire du Dr. Miéville au sujet de son élection comme député du Cercle de Lausanne au Grand Conseil du canton de Vaud von Miéville, Antoine

“… Waadt Grand Conseil …”

Le pacte, la Suisse et le Canton de Vaud Opinion émise dans le Grand-Conseil du Canton de Vaud, le 5 juillet 1833 von Monnard, Charles 1790-1865

“… Waadt Grand Conseil …”

Discours Prononcé par le Citoyen Muret, Président du Grand Conseil du Canton de Vaud, à la fin de la Session, le Mercredi 13. Juin 1810 von Muret, Jules 1759-1847

“… Waadt Grand Conseil …”

Rapport de la Commission du Grand-Conseil, chargée de l'examen du Préavis et rapport du Conseil d'Etat du Canton de Vaud, sur le Projet d'acte fédéral, révisé et modifié, d'après l...

“… Waadt Grand Conseil …”

Rapport et préavis du Conseil d'Etat au Grand-Conseil du Canton de Vaud, sur le projet d'Acte fédéral Février 1833. [Suivi de:] Tableau des questions adressées par le Canton de Vau...

“… Waadt Grand Conseil …”

Rapport sur les moyens d'introduire dans le Canton l'uniformité des poids et mesures

“… Waadt Grand Conseil …”

Correction des eaux du Jura

“… Waadt Grand Conseil …”

Discussion sur la question des incompatibilités Bulletin des séances du Grand Conseil ([du] Canton de Vaud)

“… Waadt Grand Conseil …”

Pétitions des catholiques du district d'Echallens adressées au Grand-Conseil du Canton de Vaud pour obtenir la révocation de l'arrêté du Conseil d'Etat contre la libre publication...

“… Waadt Grand Conseil …”

Rapport présenté au Grand Conseil du Canton de Vaud par la Commission chargée de rappoerter sur le projet de loi pour la répartition des incorporés vaudois dans les communes...... von Berdez, Louis

“… Waadt Grand Conseil …”

Décret du 1 décembre 1855 sur la police du flottage des bois

“… Waadt Grand Conseil …”
Fulltext

Loi du 31 janvier 1873 sur les forêts

“… Waadt Grand Conseil …”

Rapport fait au département de l'intérieur par le comité de l'école normale provisoire, le 30 avril 1835 présenté au grand-conseil dans sa session de mai, suivi du rapport de la co...

“… Waadt Grand Conseil …”
Fulltext

Rapport fait au Grand-Conseil, dans sa séance du 25 février 1833, sur le projet d'acte fédéral

“… Waadt Grand Conseil …”
Online-Zugriff via Internet auf Digitalisat von Google Books des Exemplars der BCU Lausanne