De l'application du cadastre à la détermination de la propriété immobilière et des autres droits réels dans les pays soumis au Code Napoléon ou commentaire sur le cadastre décrété... по Delapalud, Simon

Metadata seulement?

Du Code de commerce suisse по Delapalud, Simon

Considérations sur la proposition d'un code de commerce suisse по Delapalud, Simon

Du code du commerce suisse по Delapalud, Simon

Considérations sur la proposition d'un code de commerce suisse по Delapalud, Simon

Discours de M. Delapalud à l'Assemblée constituante, sur l'admission à la bourgeoisie des suisses nés dans le canton по Delapalud, Simon

Discours sur la loi municipale de la ville de Genève, prononcé Au Conseil Représentatif, Dans la séance du 3 Février 1841 по Delapalud, Simon

Discours sur la question des Jésuites prononcé au Grand Conseil [du Canton de Genève] по Delapalud, Simon

Qu'est-ce que la Rétention? ou Examen de la réponse du Conseil d'Etat à la proposition de M. Jean Bellamy, sur le changement de la loi électorale de 1819 по Delapalud, Simon

Rapport de la commission sur le projet de Dispositions Transitoires по Delapalud, Simon

Rapport fait au nom de la Commission du Grand Conseil sur le projet de loi relatif à l'organisation des justices de paix по Delapalud, Simon

Réfutation des doctrines professées par M. le Président [Philippe] Camperio et d'autres membres du Grand Conseil sur la question de l'Hôpital (de Genève) et des traités по Delapalud, Simon

Réponse au Mémoire de M. le Syndic [Pierre] Girod, lu au Conseil Représentatif [de Genève] dans la séance du 22 décembre 1837; ou Démonstration de l'Illégalité de l'arrêté du Conse... по Delapalud, Simon

De l'application du cadastre à la détermination de la propriété immobilière et des autres droits réels dans les pays soumis au Code Napoléon, ou, Commentaire sur le cadastre décrét... по Delapalud, Simon

Полный текст

Du projet de la commission de l'assemblée constituante relativement au partage des biens de l'Hôpital de Genève по Delapalud, Simon