Avis en droit délivré à la Compagnie du chemin de fer centrale suisse au sujet d'une réclamation qui lui est adressée par le Comité intercantonal du chemin de la Gaeu (Gäubahn) se... द्वारा Brocher, Charles

Fulltext

Notice sur le projet de Code de commerce Italien et plus spécialement sur le titre se rapportant à la lettre de change द्वारा Brocher, Charles

Fulltext

Des transformations qui s'opèrent dans le droit civil et commercial de la Suisse द्वारा Brocher, Charles

Volltext

Cours de Droit International Privé suivant les principes consacrés par le droit positif français द्वारा Brocher, Charles

अन्य लेखक: “…Brocher, Charles…”

Nouveau traité de droit international privé au double point de vue de la théorie et de la pratique द्वारा Brocher, Charles

Commentaire pratique et théorique du traité Franco-suisse du 15 juin 1869 sur la compétence judiciaire et l'exécution des jugements द्वारा Brocher, Charles

Avis en droit délivré à la Compagnie du chemin de fer central suisse au sujet d'une réclamation qui lui est adressée par le Comité intercantonal du chemin de la Gaeu (Gaeubahn) se... द्वारा Brocher, Charles

Etude historique et philosophique sur la légitime et les réserves en matière de succession héréditaire Mémoire couronné par l'Institut de France, Académie des sciences morales et p... द्वारा Brocher, Charles

Nouvelle étude sur les principes fondamentaux du droit international privé द्वारा Brocher, Charles

Étude sur l'assurance contre l'incendie द्वारा Brocher, Charles

Étude sur l'influence légitime de la conscience morale en droit pénal द्वारा Brocher, Charles

Étude sur le traité de droit civil international publié par M. Lauvent et sur les principes fondamentaux du droit international privé द्वारा Brocher, Charles

Étude sur les conflits de législation en matière de droit pénal Revue de droit international et de législation comparée द्वारा Brocher, Charles

Étude sur les principes généraux de l'interprétation des lois et spécialement du Code civil français द्वारा Brocher, Charles

Mémoire présenté au Conseil d'État sur le projet de Code de commerce suisse par la Commission spéciale chargée dans le canton de Genève d'étudier la question Genève août 1865... द्वारा Brocher, Charles

Observations sur le projet de Code pénal italien (Extr.) द्वारा Brocher, Charles

Rapport sur l'extradition et sur les commissions rogatoires, en matière pénale द्वारा Brocher, Charles

Rapport sur le concours ouvert ([par l']Université de Genève) en 1875 pour le prix Bellot... Rapport traitant principalement des opérations de bourse द्वारा Brocher, Charles

Théorie du droit international privé द्वारा Brocher, Charles

Des transformations sui s'opèrent dans le droit civil et commercial de la Suisse द्वारा Brocher, Charles