Résultat(s) 1 - 20 résultats de 43 pour la requête 'Brocher, Charles', Temps de recherche: 0,01s
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Avis en droit délivré à la Compagnie du chemin de fer centrale suisse au sujet d'une réclamation qui lui est adressée par le Comité intercantonal du chemin de la Gaeu (Gäubahn) se... par Brocher, Charles
Publié 1877Cote: Chargement en cours…
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Notice sur le projet de Code de commerce Italien et plus spécialement sur le titre se rapportant à la lettre de change par Brocher, Charles
Publié 1879Cote: Chargement en cours…
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Des transformations qui s'opèrent dans le droit civil et commercial de la Suisse par Brocher, Charles
Publié 1876Cote: Chargement en cours…
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Cours de Droit International Privé suivant les principes consacrés par le droit positif français par Brocher, Charles
Publié 1882Autres auteurs: “…Brocher, Charles…”
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Nouveau traité de droit international privé au double point de vue de la théorie et de la pratique par Brocher, Charles
Publié 1876Cote: Chargement en cours…
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Commentaire pratique et théorique du traité Franco-suisse du 15 juin 1869 sur la compétence judiciaire et l'exécution des jugements par Brocher, Charles
Publié 1879Cote: Chargement en cours…
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Avis en droit délivré à la Compagnie du chemin de fer central suisse au sujet d'une réclamation qui lui est adressée par le Comité intercantonal du chemin de la Gaeu (Gaeubahn) se... par Brocher, Charles
Publié 1877Cote: Chargement en cours…
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Etude historique et philosophique sur la légitime et les réserves en matière de succession héréditaire Mémoire couronné par l'Institut de France, Académie des sciences morales et p... par Brocher, Charles
Publié 1867Cote: Chargement en cours…
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Nouvelle étude sur les principes fondamentaux du droit international privé par Brocher, Charles
Publié 1876Cote: Chargement en cours…
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Étude sur l'assurance contre l'incendie par Brocher, Charles
Publié 1861Cote: Chargement en cours…
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Étude sur l'influence légitime de la conscience morale en droit pénal par Brocher, Charles
Publié 1878Cote: Chargement en cours…
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Étude sur le traité de droit civil international publié par M. Lauvent et sur les principes fondamentaux du droit international privé par Brocher, Charles
Publié 1881Cote: Chargement en cours…
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Étude sur les conflits de législation en matière de droit pénal Revue de droit international et de législation comparée par Brocher, Charles
Publié 1875Cote: Chargement en cours…
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Étude sur les principes généraux de l'interprétation des lois et spécialement du Code civil français par Brocher, Charles
Publié 1862Cote: Chargement en cours…
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Mémoire présenté au Conseil d'État sur le projet de Code de commerce suisse par la Commission spéciale chargée dans le canton de Genève d'étudier la question Genève août 1865... par Brocher, Charles
Publié 1865Cote: Chargement en cours…
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Observations sur le projet de Code pénal italien (Extr.) par Brocher, Charles
Publié 1877Cote: Chargement en cours…
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Rapport sur l'extradition et sur les commissions rogatoires, en matière pénale par Brocher, Charles
Publié 1879Cote: Chargement en cours…
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Rapport sur le concours ouvert ([par l']Université de Genève) en 1875 pour le prix Bellot... Rapport traitant principalement des opérations de bourse par Brocher, Charles
Publié 1876Cote: Chargement en cours…
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Théorie du droit international privé par Brocher, Charles
Publié 1873Cote: Chargement en cours…
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Des transformations sui s'opèrent dans le droit civil et commercial de la Suisse par Brocher, Charles
Publié 1876Cote: Chargement en cours…
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