Exposé des motifs de la loi sur la procédure civile pour le canton de Genève 由 Bellot, Pierre François

Loi sur la procédure civile du Canton de Genève, suivie de l'exposé des motifs 由 Bellot, Pierre François

Fulltext

Lettre A Monsieur Boin, Conseiller d'Etat et Président civil de la Cour Suprème 由 Bellot, Pierre-François

Loi sur la procédure civile du canton de Genève avec l'exposé des motifs par feu P.-F. Bellot Quatrième éd. précedée d'une notice biographique et d'un portrait et accompagnée d'un... 由 Bellot, Pierre-François

Rapport fait au Conseil représentaif 由 Bellot, Pierre-François

Exposé des motifs de la loi sur la procédure civile pour le Canton de Genève Première [et seule] partie 由 Bellot, Pierre-François

Loi sur la procédure civile du Canton de Genève, suivie de l'Exposé des motifs 由 Bellot, Pierre-François

Loi sur la procédure civile du canton de Genève suivie de l'Exposé des motifs Troisième édition accompagnée d'un Supplément... 由 Bellot, Pierre-François

Notice sur Jacques Godefroy 由 Bellot, Pierre-François

Projet d'une loi constitutionelle sur les élections, suivi l'observations contre le maintien d'un double corps électoral adressé à ses collègues par Un membre du Conseil Représenta... 由 Bellot, Pierre-François

Rapport fait à la séance du 10 juillet 1833, au nom de la commission nommée par le Conseil représentatif pour l'examen du projet de loi relatif à la forme de la délibération sur l'... 由 Bellot, Pierre-François

Rapport fait au Conseil representatif le 5 novembre 1832, au nom de la commission nommée pour l'examen des projets de lois, judiciaires et de police, présentés par le Conseil d'Eta... 由 Bellot, Pierre-François

Rapport fait au Conseil représentatif, le 19 février 1830.. Au nom de la commission à laquelle avait été renvoyé l'examen du projet de loi, sur les effets de la transcription et su... 由 Bellot, Pierre-François

Rapport fait au conseil représentif, Le 3 Janvier 1827 由 Bellot, Pierre-François

Rapport sur le projet de loi constitutionnelle sur l'amovibilité des membres du Conseil d'Etat, et quelques autres dispositions relatives à ce corps Fait à la Séance du Conseil rep... 由 Bellot, Pierre-François

Rapport sur les arrêtés de la Diéte Des 8 et 9 Novembre, relativs au canton de Neuchâtel, fait à la séance du conseil représentatif du mercredi 14 décembre 1831 由 Bellot, Pierre-François

Rapport sur les projets de lois présentés par le Conseil d'Etat [du Canton le Genève] au sujet des élections 由 Bellot, Pierre-François

Loi sur la procédure civile du canton de Genéve suivie de l'exposé des motifs. : Troisiéme éd. accompagnée d'un suppl...publ.par Charles Schaub avec la coopération de Charles Broch... 由 Bellot, Pierre-François

Loi sur la procédure civile du Canton de Genève, suivie de l'exposé des motifs 由 Bellot, Pierre François

Fulltext

Loi sur la procédure civile du Canton de Genève suivie de l'exposé des motifs 由 Bellot, Pierre François 1776-1836

Fulltext