Exposé des motifs de la loi sur la procédure civile pour le canton de Genève Autor Bellot, Pierre François

Loi sur la procédure civile du Canton de Genève, suivie de l'exposé des motifs Autor Bellot, Pierre François

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Lettre A Monsieur Boin, Conseiller d'Etat et Président civil de la Cour Suprème Autor Bellot, Pierre-François

Loi sur la procédure civile du canton de Genève avec l'exposé des motifs par feu P.-F. Bellot Quatrième éd. précedée d'une notice biographique et d'un portrait et accompagnée d'un... Autor Bellot, Pierre-François

Rapport fait au Conseil représentaif Autor Bellot, Pierre-François

Exposé des motifs de la loi sur la procédure civile pour le Canton de Genève Première [et seule] partie Autor Bellot, Pierre-François

Loi sur la procédure civile du Canton de Genève, suivie de l'Exposé des motifs Autor Bellot, Pierre-François

Loi sur la procédure civile du canton de Genève suivie de l'Exposé des motifs Troisième édition accompagnée d'un Supplément... Autor Bellot, Pierre-François

Notice sur Jacques Godefroy Autor Bellot, Pierre-François

Projet d'une loi constitutionelle sur les élections, suivi l'observations contre le maintien d'un double corps électoral adressé à ses collègues par Un membre du Conseil Représenta... Autor Bellot, Pierre-François

Rapport fait à la séance du 10 juillet 1833, au nom de la commission nommée par le Conseil représentatif pour l'examen du projet de loi relatif à la forme de la délibération sur l'... Autor Bellot, Pierre-François

Rapport fait au Conseil representatif le 5 novembre 1832, au nom de la commission nommée pour l'examen des projets de lois, judiciaires et de police, présentés par le Conseil d'Eta... Autor Bellot, Pierre-François

Rapport fait au Conseil représentatif, le 19 février 1830.. Au nom de la commission à laquelle avait été renvoyé l'examen du projet de loi, sur les effets de la transcription et su... Autor Bellot, Pierre-François

Rapport fait au conseil représentif, Le 3 Janvier 1827 Autor Bellot, Pierre-François

Rapport sur le projet de loi constitutionnelle sur l'amovibilité des membres du Conseil d'Etat, et quelques autres dispositions relatives à ce corps Fait à la Séance du Conseil rep... Autor Bellot, Pierre-François

Rapport sur les arrêtés de la Diéte Des 8 et 9 Novembre, relativs au canton de Neuchâtel, fait à la séance du conseil représentatif du mercredi 14 décembre 1831 Autor Bellot, Pierre-François

Rapport sur les projets de lois présentés par le Conseil d'Etat [du Canton le Genève] au sujet des élections Autor Bellot, Pierre-François

Loi sur la procédure civile du canton de Genéve suivie de l'exposé des motifs. : Troisiéme éd. accompagnée d'un suppl...publ.par Charles Schaub avec la coopération de Charles Broch... Autor Bellot, Pierre-François

Loi sur la procédure civile du Canton de Genève, suivie de l'exposé des motifs Autor Bellot, Pierre François

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Loi sur la procédure civile du Canton de Genève suivie de l'exposé des motifs Autor Bellot, Pierre François 1776-1836

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