Exposé des motifs de la loi sur la procédure civile pour le canton de Genève حسب Bellot, Pierre François

Loi sur la procédure civile du Canton de Genève, suivie de l'exposé des motifs حسب Bellot, Pierre François

Fulltext

Lettre A Monsieur Boin, Conseiller d'Etat et Président civil de la Cour Suprème حسب Bellot, Pierre-François

Loi sur la procédure civile du canton de Genève avec l'exposé des motifs par feu P.-F. Bellot Quatrième éd. précedée d'une notice biographique et d'un portrait et accompagnée d'un... حسب Bellot, Pierre-François

Rapport fait au Conseil représentaif حسب Bellot, Pierre-François

Exposé des motifs de la loi sur la procédure civile pour le Canton de Genève Première [et seule] partie حسب Bellot, Pierre-François

Loi sur la procédure civile du Canton de Genève, suivie de l'Exposé des motifs حسب Bellot, Pierre-François

Loi sur la procédure civile du canton de Genève suivie de l'Exposé des motifs Troisième édition accompagnée d'un Supplément... حسب Bellot, Pierre-François

Notice sur Jacques Godefroy حسب Bellot, Pierre-François

Projet d'une loi constitutionelle sur les élections, suivi l'observations contre le maintien d'un double corps électoral adressé à ses collègues par Un membre du Conseil Représenta... حسب Bellot, Pierre-François

Rapport fait à la séance du 10 juillet 1833, au nom de la commission nommée par le Conseil représentatif pour l'examen du projet de loi relatif à la forme de la délibération sur l'... حسب Bellot, Pierre-François

Rapport fait au Conseil representatif le 5 novembre 1832, au nom de la commission nommée pour l'examen des projets de lois, judiciaires et de police, présentés par le Conseil d'Eta... حسب Bellot, Pierre-François

Rapport fait au Conseil représentatif, le 19 février 1830.. Au nom de la commission à laquelle avait été renvoyé l'examen du projet de loi, sur les effets de la transcription et su... حسب Bellot, Pierre-François

Rapport fait au conseil représentif, Le 3 Janvier 1827 حسب Bellot, Pierre-François

Rapport sur le projet de loi constitutionnelle sur l'amovibilité des membres du Conseil d'Etat, et quelques autres dispositions relatives à ce corps Fait à la Séance du Conseil rep... حسب Bellot, Pierre-François

Rapport sur les arrêtés de la Diéte Des 8 et 9 Novembre, relativs au canton de Neuchâtel, fait à la séance du conseil représentatif du mercredi 14 décembre 1831 حسب Bellot, Pierre-François

Rapport sur les projets de lois présentés par le Conseil d'Etat [du Canton le Genève] au sujet des élections حسب Bellot, Pierre-François

Loi sur la procédure civile du canton de Genéve suivie de l'exposé des motifs. : Troisiéme éd. accompagnée d'un suppl...publ.par Charles Schaub avec la coopération de Charles Broch... حسب Bellot, Pierre-François

Loi sur la procédure civile du Canton de Genève, suivie de l'exposé des motifs حسب Bellot, Pierre François

Fulltext

Loi sur la procédure civile du Canton de Genève suivie de l'exposé des motifs حسب Bellot, Pierre François 1776-1836

Fulltext