Search Results - "France History Revolution, 1789-1799"

81

Published 1790

“...France History Revolution, 1789-1799...”
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82

Observations De M. Necker, Sur L'Avant-Propos Du Livre Rouge Article de l'Avant-propos du Comité des Pensions, en publiant le Livre Rouge

by Necker, Jacques
Published 1790

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83

Rapport fait à l'Assembée nationale, dans la séance du 22 juillet dernier, au nom du Comité des rapports sur les troubles survenus dans la ville de Montauban ; par Pierre Jacques V...

Published 1790

“...France History Revolution, 1789-1799 lc....”

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84

Discours de M. Burke sur la situation actuelle de la France, prononcé par ce célebre orateur & un des chefs de l'opposition, dans la Chambre des communes d'Angleterre, le 9 février...

by Burke, Edmund 1729-1797
Published 1790

“...France History Revolution, 1789-1799...”

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85

Ode au clergé de France, suivie d'un petit discours, ou de quelques réflexions analogues

by Aubusson, Pierre-Arnaud vicomte de
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“...France History Revolution, 1789-1799...”

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86

<<Le>> Livre Noir, Ou J.J. Ramponneau Aux États-Généraux

by Théroigne de Méricourt, Anne J. 1762-1817, Bouche, M. M.
Published 1790

“...France History Revolution, 1789-1799...”

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87

Réponse de M. le baron de Bezenval à M. le marquis de Favras, ou, Doutes résolus sur la jurisprudence criminelle du Châtelet de Paris

by Besenval, Pierre-Victor de
Published 1790

“...France History Revolution, 1789-1799...”

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88

Compte rendu par une partie des membres de l'Assemblée nationale de leur opinion sur le rapport de la procédure du Châtelet, et sur le projet de décret proposé par le Comité des ra...

Published 1790

“...France History Revolution, 1789-1799 Pamphlets...”

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89

Reflections on the Revolution in France : And on the Proceedings in Certain Societies in London Relative to that Event /

Published 1790

“...France History Revolution, 1789-1799 Foreign public opinion, British....”
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90

Procès-verbal des séances et délibérations de l'assemblée générale des électeurs de Paris, rénuis à l'Hôtel-de-Ville le 14 Juillet 1789

Published 1790

“...France History Revolution, 1789-1799 Sources...”
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91

Protestation de M. Bergasse, député de la sénéchaussée de Lyon, contre les assignats-monnoie

Published 1790

Subjects: '; “...France -- History -- Revolution, 1789-1799 -- Finance...”
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92

Étrennes à la vérité, ou, Almanach des aristocrates, orné de deux gravures en taille-douce et allégoriques pour la présente année, seconde de la liberté, 1790

Published 1790

Subjects: '; “...France -- History -- Revolution, 1789-1799 -- Humor, caricatures, etc...”
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93

Rapport fait au comité de recherches de la municipalité de Paris tendant à dénoncer MM. Maillebois, Bonne-Savardin, et Guignard Saint-Priest, suivi des pièces justificatives, et de...

Published 1790

Subjects: '; “...France -- History -- Revolution, 1789-1799 -- Sources...”
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Relation exacte et impartiale de ce qui s'est passé à Nancy, le 31 août et les jours précédens : avec un détail circonstancié des événemens qui ont précéde et accompagné l'insurrec...

Published 1790

Subjects: '; “...France -- History -- Revolution, 1789-1799 -- Protest movements -- France -- Nancy...”
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Loi interprétative de celle concernant le traitement du clergé actuel : donnée à Paris, le 15 décembre 1790

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Subjects: '; “...France -- History -- Revolution, 1789-1799 -- Religious aspects...”
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Lettres patentes du roi, qui subrogent, à compter du 1er octobre prochain, Jean-Baptiste Mager, à Jean-François Kalandrin, dans la perception des droits sur les cuirs tannés et app...

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Subjects: '; “...France -- History -- Revolution, 1789-1799...”
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Loi qui déclare nulles toutes collations de bénéfices faites contre la disposition du décret relativ à la constitution civile du clergé : donnée à Paris, le 12 décembre 1790...

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Subjects: '; “...France -- History -- Revolution, 1789-1799 -- Religious aspects...”
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Loi qui modifie le code pénal de la marine : donnée à Paris, le 2 novembre 1790

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Loi qui ordonne la vente des étalons appartenans à la nation : donnée à Paris, le 19 novembre 1790

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Subjects: '; “...France -- History -- Revolution, 1789-1799 -- Finance...”
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Loi qui ordonne que chaque directoire de département se fera remettre un etat certifié de tous les ecclésiastiques qui n'ont point acquitté leurs décimes... : dopnnée à Paris, le 1...

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