Search Results - "France 1789-1799 (Révolution)"

1

Rapport présenté au nom des comités d'agriculture et de commerce, et des contributions publiques, sur la nomenclature des bureaux de traites établis aux frontières, & sur la d...

Published 1790

Subjects: '; “...Douanes France 1789-1799 (Révolution) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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2

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité du commerce et d'agriculture, sur la suppression des droits de traite perçus dans l'intérieur du Royaume, le reculement...

Published 1790

Subjects: '; “...Tarif douanier France 1789-1799 (Révolution) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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3

Rapport fait au nom du comités [sic] de commerce et d'agriculture, sur la proposition de réunir les recettes générales des douanes nationales aux directions. Par M. Hernoux, de...

Published 1790

Subjects: '; “...Douanes France 1789-1799 (Révolution) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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4

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom des Comités d'agriculture, du commerce, & des contributions publiques. Sur la réforme du tarif des droits qui seront perçus à tou...

Published 1790

Subjects: '; “...Tarif douanier France 1789-1799 (Révolution) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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5

Rapport sur les exceptions relatives à l'exécution du tarif des droits de traites, décrété par l'Assemblée nationale ; présenté au nom du comité d'agriculture et du commer...

Published 1790

Subjects: '; “...Tarif douanier France 1789-1799 (Révolution) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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6

Opinion du Vicomte de Mirabeau, Sur la dénonciation faite le 25 mars à l 'assemblée nationale, de paimens prétendus faits en contravention de ses décrets à LL. AA. SS. nossei...

by Mirabeau, André-Boniface-Louis Riqueti, 1754-1792, vicomte de.
Published 1790

“...France 1789-1799 (Révolution) Aspect économique Ouvrages avant 1800 rameau....”

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7

Sous un roi nous avions du pain ou La défense des boulangers..

Published 1790

Subjects: '; “...Aliments Approvisionnement France 1789-1799 (Révolution) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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8

Rapport et projet de décret, sur quelques faveurs à eccorder à la main-d'oeuvre nationale ; présentés au nom du comité d'agriculture & de commerce, par M. Goudard, député d...

Published 1791

Subjects: '; “...Tarif douanier France 1789-1799 (Révolution) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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9

Rapport sur la conservation à Paris d'un bureau de douane de secours, présenté au nom du comité d'agriculture et de commerce par M. Goudard, député de Rhône-et-Loire, imprim...

by Goudard, Pierre-Louis, 1740-1799.
Published 1791

Subjects: '; “...Douanes France 1789-1799 (Révolution) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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10

Reclamation d'une partie des députés, sur le compte à rendre de l'administration des finances de l'Etat..

Published 1791

Subjects: '; “...Finances publiques France 1789-1799 (Révolution) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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11

Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur les moyens de subvenir, pour l'avenir, aux pensions de retraite des préposés des dou...

by Goudard, Pierre-Louis, 1740-1799.
Published 1791

Subjects: '; “...Douaniers Retraite France 1789-1799 (Révolution) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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12

Etat des bureaux, servant à la perception des droits à l'entrée & à la sortie du Royaume, sauf les changements qui pourront être ordonnés par suite de l'article 43 du titre 1...

Published 1791

Subjects: '; “...Douanes France 1789-1799 (Révolution) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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13

Rapport et projet de décret tendant à lever les difficultés survenues dans l'exécution du tarif, présentés au nom des Comités d'agriculture & de commerce, & des Contribution...

Published 1791

Subjects: '; “...Tarif douanier France 1789-1799 (Révolution) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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14

Arrêtez les frippons..

Published 1791

Subjects: '; “...Finances publiques France 1789-1799 (Révolution) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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15

Bilan de la nation française au 1er février 1793. Extrait des comptes et états des agents du gouvernement et de quelques écrits sur les finances, par un ex-député avec des ob...

Published 1793

“...France 1789-1799 (Révolution) Aspect économique rameau....”

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16

Voyages en France, pendant les années 1787-88-89 et 90, entrepris plus particulièrement pour s'assurer de l'état de l'agriculture, des richesses, des ressources et de la prospé...

by Young, Arthur, 1741-1820.
Published 1793

Subjects: '; “...Agriculture France 1789-1799 (Révolution) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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17

Mesures de salut public contre les obstacles intérieurs à l'établissement de la République : F. Lanthenas... : suite à celles qu'il proposoit le 4 vendémiaire dernier à ses...

by Lanthenas, François Xavier, 1754-1799.
Published 1795

Subjects: '; “...France 1789-1799 (Révolution) Aspect économique Ouvrages avant 1800 rameau....”

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18

Histoire de l'administration des finances de la République française pendant l'année 1796. Par sir Francis Duvernois..

by Ivernois, Francis d', 1757-1842.
Published 1796

Subjects: '; “...Finances France 1789-1799 (Révolution) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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19

Castelnau-de-Picampeau en Comminges.

by Vié, Louis, 1868-1925.
Published 1901

“...France 1789-1799 (Révolution) Aspect économique rameau....”

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