Search Results - "France"

1

Pétition faite à l'Assemblée Nationale

by Clavière, Étienne 1735-1793
Published 1791

“...France Assemblée Nationale Législative...”

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2

Rapport fait à l'Assemblée Nationale, au nom du Comité Militaire

by Carnot de Feulins, Claude Marie 1755-1836
Published 1791

“...France Assemblée Nationale Législative...”

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3

Pétition à l'Assemblée Nationale, relative aux troubles de Saint-Domingue

by Garderot, ..
Published 1791

“...France Assemblée Nationale Législative...”

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4

Lettre du ministre de la guerre, concernant les dépenses du département de la guerre pour les années 1791 & 1792, l'arriéré de 1790 &c., & contentant l'état nominatif des sujets no...

by Duportail, Antoine-Jean-Louis Le Bègue de Presle 1743-1802
Published 1791

“...France Assemblée Nationale Législative...”

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5

Rapport et projet de décret faits au nom du Comité Militaire, sur le compte rendu à l'Assemblée Nationale, par le ministre de la guerre, le 16 novembre 1791, relatif à l'état actue...

by Carnot de Feulins, Claude Marie 1755-1836
Published 1791

“...France Assemblée Nationale Législative...”

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6

Mémoire du ministre de la marine sur les troupes et l'artillerie de la marine imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

by Bertrand de Moleville, Antoine-François <<de>> 1744-1818
Published 1791

“...France Ministère de la Marine...”

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7

Mémoire du ministre de la marine, sur la Chambre du Commerce de Marseille et les établissemens du Levant imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

by Bertrand de Moleville, Antoine-François <<de>> 1744-1818
Published 1791

“...France Ministère de la Marine...”

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8

Rapport fait au nom du Comité de Division

by Thévenin, Antoine
Published 1791

“...France Assemblée Nationale Législative Comité de Division...”

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9

Liste de MM. les députés à l'Assemblée Nationale Législative et de MM. les suppléans

Published 1791

“...France Assemblée Nationale Législative...”

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10

Adresse à l'Assemblée Nationale

Published 1791

“...France Assemblée Nationale Législative...”

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11

Discours

by Narbonne, Louis <<de>> 1755-1813
Published 1791

“...France Assemblée Nationale Législative...”

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12

Rapport fait à l'Assemblée Nationale, le 27 décembre 1791 au nom du Comité des Domaines

by Vincens, Jean-César
Published 1791

“...France Assemblée Nationale Législative Comité des Domaines...”

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13

Rapport sur les troubles de Saint-Domingue fait à l'Assemblée Nationale

Published 1791

“...France Assemblée Nationale Législative...”

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14

Discours sur les émigrations et sur la situation de la France relativement aux puissances...

by Brissot de Warville, Jacques Pierre 1754-1793
Published 1791

“...France Assemblée Nationale Législative...”

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15

Rapport fait au nom du Comité des Assignats et Monnoies, sur la fabriacation des assignats

by Montault, Pierre 1751-1839
Published 1791

“...France Assemblée Nationale Législative Comité des Assignats et Monnoies...”

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16

Rapport du Comité Colonial sur l'admission du député de l'isle de Bourbon au Corps-Législatif fait à l'Assemblée Nationale

by Despinassy de Fontanelles, Antoine-Joseph-Marie 1757-1829
Published 1791

“...France Assemblée Nationale Législative Comité Colonial...”

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17

Rapport

by Lessart, Claude Antoine Valdec <<de>> 1742-1792
Published 1791

“...France Ministère de l'Intérieur...”

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18

Rapport fait à l'Assemblée Nationale au nom du Comité Militaire, relatif aux invalides retirés à l'hôtel, aux invalides retirés dans les départemens, aux invalides formant les comp...

by Lacuée, Jean Girard 1752-1841
Published 1791

“...France Assemblée Nationale Législative...”

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19

Pétition prononcée à l'Assemblée Nationale

Published 1791

“...France Assemblée Nationale Législative...”

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20

Rapport fait à l'Assemblée Nationale, le 3 novembre 1791

by Coppens, Laurent
Published 1791

“...France Assemblée Nationale Législative...”

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