Search Results - "France"

1

Droit romain : ; Droit français de la garantie en cas d'éviction dans la vente : de la garantie en matière de vente /

by Dourdin, Théophile.
Published 1875

Subjects: '; “...Vente Droit France Thèses et écrits académiques rameau....”

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2

Droit romain : ; Droit français ; de l'expropriation et de ses effets de la garantie en cas d'éviction dans la vente /

by Rousset, Jules.
Published 1875

Subjects: '; “...Expropriation France Thèses et écrits académiques rameau....”

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3

Etude sur les corporations ouvrières à Rome et sur les sociétés coopératives en France /

by Renateau, G.
Published 1877

Subjects: '; “...Coopératives France Thèses et écrits académiques rameau....”

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4

De l'action paulienne en droit romain et en droit français /

by Laporterie, Joseph de, 1850-1935.
Published 1877

Subjects: '; “...Action paulienne France Thèses et écrits académiques rameau....”

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5

Droit romain : ; Droit français de la banque à Rome : étude juridique sur la banque de France considérée comme banque de circulation /

by Laperche, Paul.
Published 1878

Subjects: '; “...315552103 Banque de France SCO....”

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6

De la lésion à l'égard des mineurs dans le droit romain et dans le droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix /

by Barcilon, Louis.
Published 1882

Subjects: '; “...Restitution (droit) France 19e siècle Thèses et écrits académiques rameau....”

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7

De la cession de créances en droit romain ; De la subrogation légale en droit français

by Crevoisier, René-Jules-Henri de, 18..-
Published 1882

Subjects: '; “...Subrogation France Thèses et écrits académiques rameau....”

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8

De la lésion à l'égard des mineurs dans le droit romain et dans le droit français

by Barcilon, Louis
Published 1882

Subjects: '; “...Restitution (droit) France Thèses et écrits académiques ram...”

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9

De la loi "Cincia" en droit romain : De la règle "Donner et retenir ne vaut" dans notre ancienne jurisprudence et sous le code civil : thèse présentée et soutenue devant la faculté...

by Terris, Joseph de.
Published 1883

Subjects: '; “...Droit Maximes France Thèses et écrits académiques rameau....”

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10

De la "Prœscriptio longi temporis" en droit romain. De la prescription de dix à vingt ans en droit français : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix /

by Talagrand, Auguste.
Published 1883

Subjects: '; “...Prescription (droit) France 19e siècle Thèses et écrits académiques rameau....”

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11

Droit romain : ; Droit français administration financière : principes de comptabilité publique : Thèse pour le doctorat... /

by Le Coz, Armand.
Published 1885

Subjects: '; “...Finances publiques Comptabilité France 19e siècle Thèses et écrits académiques rameau....”

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12

Droit romain. Du jeu et du pari ; Droit français. De l'assurance en cas de décès, justifiée dans sa nature et dans ses effets par les principes du Code civil /

by Dujarier, Cyprien, 1858-1931.
Published 1885

Subjects: '; “...Assurance-vie France 1870-1914 Thèses et écrits académiques rameau....”

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13

Histoire de l'organisation judiciaire romaine à Rome et en Italie en matière civile sous les deux premiers systèmes de procédure en droit romain ; Histoire des Tribunaux de commerce en France depuis leur...

by Lafaye, A.
Published 1885

Subjects: '; “...Tribunaux de commerce France Thèses et écrits académiques rameau....”

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14

<<De >>l'Impôt sur les mutations par décès en droit romain ; Des rapports du droit de transcription avec le droit de mutation à titre onéreux dans la législation française

by Wahl, Albert, 1863-1941.
Published 1886

Subjects: '; “...Successions et héritages Impôts Aspect juridique France Thèses et écrits académiques rameau....”

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15

Des actes qu'un copropriétaire peut faire seul pendant l'indivision : ; Des associations syndicales et des syndicats en matière de travaux agricoles et urbains droit romain : droit...

by Bouvier, Arthur.
Published 1886

Subjects: '; “...Syndicats de copropriétaires France 19e siècle Thèses et écrits académiques rameau....”

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16

Étude sur la complicité /

by Desguerrois, Émile.
Published 1887

Subjects: '; “...Complicité (droit pénal) France Thèses et écrits académiques rameau....”

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17

De l'hypothèque conventionnelle en droit romain ; De l'Hypothèque maritime, commentaire de la loi du 10 juillet 1885 en droit français : thèse présentée et soutenue devant la facul...

by Cauquil, Augustin.
Published 1887

Subjects: '; “...Hypothèques maritimes France 19e siècle Thèses et écrits académiques rameau....”

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18

<<Le>> conseil des empereurs romains en droit romain ; La commission départementale en droit français

by Jacquelin, Félix
Published 1887

Subjects: '; “...Collectivités locales Droit France Thèses et écrits académiques ram...”

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19

Histoire de la propriété prétorienne à Rome en droit romain ; Histoire du droit du franc-alleu en...

by Lanéry d'Arc, Pierre, 1861-1920.
Published 1888

Subjects: '; “...Franc-alleu France Thèses et écrits académiques rameau....”

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20

Du "Jus poenitendi" : ; De l'insoumission et de la désertion droit romain : droit français /

by Verney, Noël, 1863-
Published 1890

Subjects: '; “...Insoumis France 19e siècle Thèses et écrits académiques rameau....”

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