Search Results - "Successions et héritages"

1

Du testament inofficieux et de la légitime en droit romain ; *De la quotité disponible et de la réserve considérées dans leur origine et leur nature en droit français thèse présent...

Published 1884

Subjects: '; “...Successions et héritages (droit romain) -- Thèses et écrits académiques...”
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2

De la tradition en droit romain ; *Des dons manuels en droit français thèse présentée et soutenue le 10 avril 1886

Published 1886

Subjects: '; “...Successions et héritages -- France -- 19e siècle -- Thèses et écrits académiques...”
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3

De la transmission du pouvoir impérial à Rome droit romain ; *Du Droit de transcription droit français

Published 1891

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4

Du principe de la transmission des dettes héréditaires en droit français thèse pour le doctorat

Published 1896

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5

Des droits de succession des enfants naturels reconnus, d'après les modifications apportées au texte du Code civil par la loi du 25 mars 1896 thèse présentée et soutenue devant la...

Published 1897

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6

Des droits successoraux des enfants naturels reconnus dans le Code civil de 1804 et dans la loi du 25 mars 1896 thèse présenté et soutenue devant la faculté de droit d'Aix

Published 1898

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7

Des droits des enfants naturels légalement reconnus, dans la succession de leur père et mère, d'après la loi du 25 mars 1896

Published 1899

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8

De la transmission intégrale du bien de famille paysan sous le régime du Code civil

Published 1903

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