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Responses et decisions du droict françois, Confirmees par arrests des cours souveraines de France, & rapportées aux lois romaines. Reveues, corrigées & de beaucoup augmentées,...

by Le Caron, Louis, 1534-1613.
Published 1600

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<<Le >>Code du Roy Henry III. Roy de France et de Pologne. Redigé en ordre par Messire Barnabé Brisson, conseiller du Roy en son conseil d'estat, & president en sa cour de Parlemen...

by Brisson, Barnabé, 1530-1591.
Published 1601

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Histoire veritable des guerres entre les deux Maisons de France et d'Espagne. Durant le regne des très-chrestiens rois François I. Henry II. Charles IX. Henry III. & Henry IIII....

by Matthieu, Pierre, 1563-1621.
Published 1603

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<<Le >>Code du Roy Henry III. Roy de France et de Pologne. Redigé en ordre par Messire Barnabé Brisson,... Depuis augmenté des Edicts du Roy Henry III. & Loys XIII. à present r...

by Brisson, Barnabé, 1530-1591.
Published 1615

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Recueil des Edicts de pacification, ordonnances, déclaratiôs, &c. faites par les roys de France, en faveur de ceux de la Religion prétenduë réformée. Depuis l'an 1561. soubs...

Published 1658

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<<La >>grande conference des ordonnances et édicts royaux jusques a l'année M.DC.LIX. Distribuée en XII livres, à l'imitation, et selon l'ordre & disposition du Code de l'emper...

by Guénois, Pierre, 1520-1600?
Published 1660

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7

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Caroli Septimi Francorum regis Pragmatica sanctio cum glossis D. Cosmae Guymier parisini, supremae Galliarum curiae senatoris et inquisitionum praesidis, et additionibus Philippi P...

Published 1666

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8

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Compilation chronologique contenant un recueil en abrégé des ordonnances, édits, déclarations et lettres patentes des rois de France qui concernent la justice, la police et les...

by Blanchard, Guillaume, 16..-1724.
Published 1715

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9

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Ordonnances des roys de France de la troisième race, recueillies par ordre chronologique...

Published 1723

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10

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Ordonnances des roys de France de la troisiéme race, recueillies par ordre chronologique. Avec des renvoys des unes aux autres, des sommaires, des observations sur le texte, & cin...

Published 1723

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Diplomata et chartæ merovingicæ ætatis in Archivo Franciæ asservata

by Letronne, Antoine Jean, 1787-1848.
Published 1844

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Études sur les actes de Louis VII

by Luchaire, Achille, 1846-1908.
Published 1885

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13

Calendar of the patent rolls preserved in the Public Record Office /

Published 1891

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<<L'>>ordonnance cabochienne : (26-27 mai 1413) /

Published 1891

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15

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Decisions [...] sur les principales diffic[ultez] [de] l'Edict de Nantes : par responses & expressions faites & ordonnées au Conseil d'Estat, sur les Cayers des plaintes & remonst...

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16

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<<Les >>edicts et ordonnances des rois de France, depuis Louys VI. dit le Gros, jusques a present: avec les verifications, modifications, & declarations sur iceux. Divisez en quatr...

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