Search Results - "France"

1

<<Les >>antiquitez et recherches des villes, chasteaux, et places plus remarquables de France...

by Du Chesne, André, 1584-1640.
Published 1668

Subjects: '; “...Villes France Histoire Ouvrages avant 1800 rameau....”

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2

Journal du palais ou recueil des principales décisions de tous les parlemens & cours souveraines de France.

by Blondeau, Claude, 16..-1690.
Published 1679

Subjects: '; “...Parlements France Ancien Régime Ouvrages avant 1800 rameau....”

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3

Arrest de la Cour de Parlement d'Aix, au sujet du recueil des ordonnances synodales de M. l'evêque de Marseille, publiées en son synode le 18. avril 1716. Du 21 avril 1716..

Published 1716

Subjects: '; “...Parlements France Ancien Régime Ouvrages avant 1800 rameau....”

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4

Journal du Palais ou recueil des principales décisions de tous les parlements et cours souveraines de France, sur les questions les plus importantes de droit civil, de coutume, de matières criminelle...

by Blondeau, Claude, 16..-1690.
Published 1737

Subjects: '; “...Parlements France Ancien Régime Ouvrages avant 1800 rameau....”

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5

Arrets de reglement, rendus par le Parlement de Provence, avec des notes, par un président au mortier du même Parlement.

Published 1745

Subjects: '; “...Parlements France Ancien Régime Ouvrages avant 1800 rameau....”

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6

Arrets notables de la Cour du parlement de Provence, recueillis par feu messire Balthasar Debézieux, seigneur de Valmousse, conseiller du Roi & président en la Chambre des enquêtes...

Published 1750

Subjects: '; “...Jugements France rameau....”

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7

Notables et singulières questions de droit écrit jugées au Parlement de Toulouse, conférées avec les préjugés des autres Parlemens de France par M. Géraud de Maynard,... Les Arrêts et discours...

by Maynard, Géraud de, 1537-1607.
Published 1751

Subjects: '; “...Parlements France Ancien Régime rameau....”

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8

Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglemens placés selon l'ordre des tems, depuis l'année 1711 ju...

by Du Chemin, Michel, 18e s., avocat au parlement de Paris.
Published 1751

Subjects: '; “...Droit France Jurisprudence Ouvrages avant 1800 rameau....”

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9

Journal des principales audiences du parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglemens placés selon l'ordre des tems. Depuis l'année 1718 ju...

by Du Chemin, Michel, 18e s., avocat au parlement de Paris.
Published 1754

Subjects: '; “...Droit France Jurisprudence Ouvrages avant 1800 rameau....”

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10

Journal du Palais ou recueil des principales décisions de tous les parlemens, et cours souveraines de France sur les questions les plus importantes de droit civil, de coutume, de matières criminelles...

by Blondeau, Claude, 16..-1690.
Published 1755

Subjects: '; “...Parlements France Ancien Régime Ouvrages avant 1800 rameau....”

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11

Journal du palais ou Recueil des principales décisions de tous les parlemens et cours souveraines de France, sur les questions les plus importantes de droit civil; de coutume, de matières...

by Blondeau, Claude, 16..-1690.
Published 1755

Subjects: '; “...Parlements France Ancien Régime Ouvrages avant 1800 rameau....”

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12

Journal des principales audiences du parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps. Depuis l'année 1622 jusqu'...

by Du Fresne, Jean, 15..-1675.
Published 1757

Subjects: '; “...Droit France Jurisprudence Ouvrages avant 1800 rameau....”

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13

Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps,

by Jamet de La Guessière, François de, 17e-18e (?)s.
Published 1757

Subjects: '; “...Droit France Jurisprudence Ouvrages avant 1800 rameau....”

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14

Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, depuis l'année 1674....

by Jamet de La Guessière, François de, 17e-18e (?)s.
Published 1757

Subjects: '; “...Droit France Jurisprudence Ouvrages avant 1800 rameau....”

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15

Journal des principales audiences du parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, depuis l'année 1685 jusqu'...

by Nupied, Nicolas, 17..-17.
Published 1757

Subjects: '; “...Droit France Jurisprudence Ouvrages avant 1800 rameau....”

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16

Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, depuis l'année 1700 jusqu'...

by Nupied, Nicolas, 17..-17.
Published 1757

Subjects: '; “...Droit France Jurisprudence Ouvrages avant 1800 rameau....”

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17

Arrest. Extrait des registres de Parlement, du 5 juin 1762.

Published 1762

Subjects: '; “...Jésuites, Expulsion des France Ouvrages avant 1800 rameau....”

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18

Second compte rendu sur l'appel comme d'abus, des constitutions des Jesuites, par M. Louis-René de Caradeuc de La Chalotais, procureur général du roi au parlement de Bretagne, les...

by Caradeuc de La Chalotais, Louis-René de, 1701-1785.
Published 1762

Subjects: '; “...Jésuites, Expulsion des France Ouvrages avant 1800 rameau....”

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19

Procés-verbal de ce qui s'est passé dans la séance du Parlement de Paris, tenu par le Roi le 3 mars 1766..

Published 1766

Subjects: '; “...Lits de justice France 18e siècle Ouvrages avant 1800 rameau....”

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20

Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'avril 1667. relatives aux usages des cours de parlement, et principalement de celui de Toulouse. Par Me Marc-Antoine Rodier, avoc...

by Rodier, Marc-Antoine, 1701-1778.
Published 1769

Subjects: '; “...Jugements France Toulouse (Haute-Garonne) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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