Search Results - "Rouen"

1

Commentaires du droict civil tant public que privé observé au pays & duché de Normandie. Dressez et composez des chartre au roy Loys Hutin, ditte la chartre aux Normans, chartre...

by Terrien, Guillaume, 15..-1574.
Published 1654

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2

Almanach de Normandie pour l'année....

Published 1738

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3

Principes généraux du droit civil et coutumier de la province de Normandie contenant les Régles générales & particulières, tirées des textes de cette coutume & des réglemens de la Cour, donnez en interprétation d'icelle, suivant leur ordre naturel. Rédigées sur trois objets. Des personnes, des choses, & des actions... par M. Charles Routier, ancien avocat au parlement de Roüen..

by Routier, Charles.
Published 1742

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4

Coutume de Normandie, expliquée par M. Pesnelle, avocat au Parlement. Troisième édition, avec les observations de M. Roupnel, seigneur de Chenilly,...On y a joint un recueil d'e...

Published 1759

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5

Anciennes loix des François, conservées dans les coutumes angloises, recueillies par Littleton; avec des observations historiques & critiques, où l'on fait voir que les coutumes...

Published 1766

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6

Coutume de Normandie, avec un ordre naturel /

by Le Conte, ancien avocat au Parlement.
Published 1771

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7

Collection d'observations sur les maladies et constitutions épidémiques; ouvrage qui expose une suite de quinze années d'observations... On y a joint un Appendix sur l'ordre des...

by Lepecq de la Clôture, Louis (1736-1804).
Published 1778

Table of Contents: '; “... météorologiques recueillies à Caen et à Rouen pendant quinze années consécutives]...”

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8

Collection d'observations sur les maladies et constitutions épidémiques; ouvrage qui expose une suite de quinze années d'observations... On y a joint un Appendix sur l'ordre des...

by Lepecq de la Clôture, Louis, 1736-1804.
Published 1778

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9

Dictionnaire analytique, historique, étymologique, critique et interprétatif de la coutume de Normandie, ou l'on trouve la résolution des questions les plus intéressantes du dr...

by Houard, David, 1725-1802.
Published 1780

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10

<<Les >>Ruines de la Coutume de Normandie, ou Petit dictionnaire du droit normand restant en vigueur pour les droits acquis /

by Pannier, Victor.
Published 1856

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11

Explication de la coutume et de la jurisprudence de Normandie.

by Flaust, Jean-Baptiste.

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12

Traité des décrets d'immeubles, suivant la coutume & la jurisprudence de Normandie, dans lequel on trouve des modeles de toutes les diligences en décret, jusqu'à la tenue d'Eta...

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13

Commentaires sur la coutume de Normandie, par MM. Bérault, Godefroy, & la paraphrase de M. d'Aviron. Nouvelle édition, augmentée d'observations sur la jurisprudence du Palais. T...

by Berault, Josias, 1563-1640.

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