Search Results - "France"

1

Arrestz de consequence de la Cour des Aides de Montpellier, recueillis, assemblez et adnotez par M. Jean Philippi conseiller du roy & president en ladite Cour.

by Philippi, Jean, 1518-1603.
Published 1597

Subjects: '; “...Finances locales France Languedoc (France) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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2

Traicté du droict de l'equivalent establi dans le pays du Languedoc par le roy Charles VII. en l'an 1460. Par Daniel de La Coste Romain, viguier pour le Roy à Montarand..

by La Coste Romain, Daniel de, 15..-16..?
Published 1616

Subjects: '; “...Impôt France Languedoc (France) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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3

Instructions pour le franc-alleu de la province de Languedoc.

by Caseneuve, Pierre de, 1591-1652.
Published 1640

Subjects: '; “...Franc-alleu Languedoc (France) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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4

Arrêt du parlement de Toulouse. Confirmé par autre arrêt rendu sur requête civile. Qui déclare les terres possedées dans la province de Languedoc, en franc-aleu roturier exemptes du paiments des lots, aux...

Published 1703

Subjects: '; “...Franc-alleu Languedoc (France) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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5

Declaration du Roy, donnée à Versailles, le 13. septembre 1729. Qui renouvelle les défenses de saisir les bestiaux en Languedoc. Avec l'arrêt de registre du 26. novembre 1729..

by Louis XV, 1710-1774, roi de France.
Published 1729

Subjects: '; “...Saisie Règlements et procédure France 18e siècle Ouvrages avant 1800 rameau....”

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6

Mémoires pour servir à l'histoire de Languedoc, Par feu M. de Basville, intendant de cette province.

by Lamoignon de Basville, Nicolas de, 1648-1724.
Published 1734

“...Languedoc (France) Administration locale 17e siècle rameau....”

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7

Histoire générale de Languedoc, avec des notes & les pièces justificatives : composée sur les auteurs & les titres originaux, & enrichie de divers monumens. Par deux religieux...

by Vic, Claude de, 1670?-1734.
Published 1745

“...Languedoc (France) Histoire Ouvrages avant 1800 rameau....”

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8

Abrégé de l'Histoire générale de Languedoc. Par Dom Joseph Vaissete,... Tome premier [-sixième].

by Vaissète, Joseph, 1685-1756.
Published 1749

“...Languedoc (France) Histoire Ouvrages avant 1800 rameau....”

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9

Arrest de la souveraine cour de Parlement , du huitième mars mil sept cens quarante-neuf, qui ordonne que le livre intitulé Histoire des camisards, &c. sera lacéré & brûlé dans la...

Published 1749

Subjects: '; “...Autodafés de livres France Languedoc (France) 18e siècle rameau....”

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10

Arrest de la Cour de Parlement, du 17. novembre 1760. Extrait des registres du Parlement..

Published 1760

Subjects: '; “...Privilèges et immunités France Languedoc (France) 18e siècle Ouvrages avant 1800 rameau....”

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11

Arrest de la Cour de Parlement, du 17. novembre 1760. Extrait des registres du Parlement..

Published 1760

Subjects: '; “...Privilèges et immunités France Languedoc (France) 18e siècle Ouvrages avant 1800 rameau....”

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12

Declaration du Roi, donnée à Versailles le 3. février 1760, portant etablissement d'un vingtième ou sol pour libre en sus des droits des fermes & autres. Avec l'arrêt de registre d...

by Louis XV, 1710-1774, roi de France.
Published 1760

Subjects: '; “...Vingtième (impôt) France Languedoc (France) 18e siècle Ouvrages avant 1800 rameau....”

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13

Edit du Roi, donné à Versailles au mois de février 1760, portant supression de la subvention générale établie par l'Edit du mois de septembre dernier, & qui ordonne que pour en ten...

by Louis XV, 1710-1774, roi de France.
Published 1760

Subjects: '; “...Capitation France Languedoc (France) 18e siècle Ouvrages avant 1800 rameau....”

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14

Réglement fait par les gens des trois-etats du pays de Languedoc, assemblez par mandement du roi en la ville de Montpellier, au mois d'octobre 1762. au sujet de la ferme et exploi...

Published 1762

Subjects: '; “...Impôts France Languedoc (France) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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15

Lettres aux gascons, sur leurs bonnes qualités, leurs défauts, leurs ridicules, leurs plaisirs, comparés avec ceux des habitans de la capitale ; et Les Heroides de Gabrielle de...

by Mailhol, Gabriel, 1725-1791.
Published 1771

“...Languedoc (France) Moeurs et coutumes Ouvrages avant 1800 rameau....”

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16

Histoire naturelle de la province de Languedoc, partie minéralogique et géoponique

by Genssane, Antoine de, 175?-1780.
Published 1776

Subjects: '; “...Minéralogie France Languedoc (France) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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17

Histoire naturelle de la province de Languedoc, partie minéralogique et géoponique. Avec un réglement instructif sur la manière d'exploiter les mines de charbon de terre. Le to...

by Genssane, Antoine de, 175?-1780.
Published 1779

Subjects: '; “...Minéralogie France Languedoc (France) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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18

Lois municipales et économiques de Languedoc ou Recueil des ordonnances, edits, déclarations, lettres patentes, arrests du Conseil, du Parlement de Toulouse et de la Cour des Aid...

by Albisson, Jean, 1732-1810.
Published 1780

“...Languedoc (France) Administration Ouvrages avant 1800 rameau....”

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19

Recueil d'observations sur la maladie miliaire et épidémique, qui a régné à Castelnaudary, & qui est actuellement répandue à Toulouse, & dans les principales villes du Langu...

Published 1782

Subjects: '; “...Épidémies Languedoc (France) 18e siècle Ouvrages avant 1800. ram...”

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20

Les réglemens de la Province, Messieurs, & notamment l'arrêté du Conseil du 18 novembre 1681....

by Ballainvilliers, Simon-Charles-Sébastien Bernard, 1760-1835, baron de.
Published 1786

Subjects: '; “...Administration locale France Ancien Régime Languedoc (France) 17e siècle Ouvrages avant 1800 rameau....”

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