Search Results - "France"

1

De usufructu et quemadmodum quis utaturfruatur : ; [Suivi par] Des substitutions fideicommissaires ; Du concordat (jus romanum) : (droit civil français) : (droit commercial) /

by Goguel, C. A. A.
Published 1845

Subjects: '; “...Droit France Thèses et écrits académiques rameau....”

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2

De usurpationibus et usucapionibus : ; De la prescription Droit romain : Dig. liv. XLIII, tit. III : Droit français : Code civil, tit. XX /

by Pequignot, Léon, 18..-
Published 1846

Subjects: '; “...Droit France 19e siècle Thèses et écrits académiques rameau....”

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3

De la paternité et de la filiation(droit français) : De his qui sui vel alieni juris sunt (Dig., lib., 1. tit VI.)(droit romain) /

by Cochin, Augustin, 1823-1872.
Published 1846

Subjects: '; “...Droit France Thèses et écrits académiques rameau....”

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4

De evictionibus et stipulatione duplae. De exceptione rei venditae et traditae (Jus romanum) ; [suivi par] De la vente (Droit français) /

by Fontaine, Auguste.
Published 1851

Subjects: '; “...Droit France Thèses et écrits académiques rameau....”

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5

Du régime dotal /

by Vimal de Flechac, A.-M.-Paul.
Published 1852

Subjects: '; “...Droit France Thèses et écrits académiques rameau....”

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6

Des enfants naturels et de leur légitimation en droit romain et en droit français /

by Bionne, Henri.
Published 1869

Subjects: '; “...Légitimation d'enfant France 19e siècle Thèses et écrits académiques rameau....”

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7

Droit romain : ; Droit français de la garantie en cas d'éviction dans la vente : de la garantie en matière de vente /

by Dourdin, Théophile.
Published 1875

Subjects: '; “...Vente Droit France Thèses et écrits académiques rameau....”

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8

<<La >>femme dans la société et dans la famille aux diverses époques du droit romain et du droit français : thèse présentée et soutenue en [mars 1877] /

by Pinot, Octave.
Published 1877

Subjects: '; “...Femmes Statut juridique France 19e siècle Thèses et écrits académiques rameau....”

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9

Transformation du droit civil d'Auguste à Justinien : ; Influence du droit canonique sur la législation française causes de cette transformation : droit romain [suivi de] : droit f...

by Beau, E., Abbé.
Published 1877

Subjects: '; “...Droit France Influence du droit romain Thèses et écrits académiques rameau....”

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10

Du sénatusconsulte velléien en droit romain, thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix /

by Pieyre, Jean-Edmond-Alfred.
Published 1877

Subjects: '; “...Dot France 19e siècle Thèses et écrits académiques rameau....”

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11

Du divorce en droit romain ; De la séparation de corps en droit français

by Roch, Léon, 18..-
Published 1881

Subjects: '; “...Droit France Thèses et écrits académiques rameau....”

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12

De la condition des enfants illégitimes en droit romain ; De l'aliénation des meubles par les administrateurs légaux de la fortune d'autrui en droit civil français : thèse présenté...

by Berthélemy, Henry, 1857-1943.
Published 1882

Subjects: '; “...Propriété mobilière Droit France Thèses et écrits académiques rameau....”

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13

Réalisation du gage hypothécaire, en droit romain, dans l'ancien droit et la législation moderne : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'AIX /

by Martineau Des Chesnez, Gaston.
Published 1882

Subjects: '; “...Hypothèques sur biens meubles France 19e siècle Thèses et écrits académiques rameau....”

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14

De la constitution de dot en droit romain ; Du Quasi-Usufruit, application des principes du quasi-usufruit en matière de contrat de mariage en droit français : thèse présentée et s...

by Borel, Lazare.
Published 1883

Subjects: '; “...Dot France 19e siècle Thèses et écrits académiques rameau....”

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15

De la loi "Cincia" en droit romain : De la règle "Donner et retenir ne vaut" dans notre ancienne jurisprudence et sous le code civil : thèse présentée et soutenue devant la faculté...

by Terris, Joseph de.
Published 1883

Subjects: '; “...Droit Maximes France Thèses et écrits académiques rameau....”

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16

Droit romain : ; Droit français administration financière : principes de comptabilité publique : Thèse pour le doctorat... /

by Le Coz, Armand.
Published 1885

Subjects: '; “...Finances publiques Comptabilité France 19e siècle Thèses et écrits académiques rameau....”

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17

Droit romain. Du jeu et du pari ; Droit français. De l'assurance en cas de décès, justifiée dans sa nature et dans ses effets par les principes du Code civil /

by Dujarier, Cyprien, 1858-1931.
Published 1885

Subjects: '; “...Assurance-vie France 1870-1914 Thèses et écrits académiques rameau....”

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18

<<Le>> conseil des empereurs romains en droit romain ; La commission départementale en droit français

by Jacquelin, Félix
Published 1887

Subjects: '; “...Collectivités locales Droit France Thèses et écrits académiques ram...”

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19

De la condition de l'enfant naturel en droit romain ; Des modes de preuve de la filiation naturelle, en droit civil : thèse présentée et soutenue devant la faculté de droit d'Aix /...

by Pascal, Gaston.
Published 1889

Subjects: '; “...Filiation France 19e siècle Thèses et écrits académiques rameau....”

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20

Des charges imposées par le maître à la liberté concédée à l'esclave en droit romain ; Principes de la sanction de l'obligation d'emploi ou de remploi des biens de la femme mariée...

by Astoul, Charles, 1863-1929.
Published 1890

Subjects: '; “...Femmes mariées Droit France Thèses et écrits académiques rameau....”

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