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Procès-verbal de la quatrième séance de la deuxième session du Conseil de la Société des Nations, tenue à Londress, (...) le 12 février 1920 /

Published 1920

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Procès-verbal de la troisième session du Conseil de la Société des Nations, tenue à Paris, (...) les 12 et 13 mars 1920 /

Published 1920

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3

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Procès-verbal de la quatrième session du Conseil de la Société des Nations, tenue à Paris, (...) les 9, 10 et 11 avril 1920 /

Published 1920

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Procès-verbal de la première séance de la deuxième session du Conseil de la Société des Nations, tenue à Londress, (...) le 11 février 1920 /

Published 1920

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Procès-verbal de la première réunion du Conseil de la Société des Nations, tenue à Paris, (...) le 16 janvier 1920 /

Published 1920

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6

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Recueil des traités /

Published 1920

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7

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Demande de la Lettonie pour l'admission dans la Société des Nations : mémorandum du secrétaire Général.

Published 1920

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8

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Compte rendu in extenso de la cinquième séance de la deuxième session du Conseil de la Société des Nations, tenue à Londress, (...) le 13 février 1920 /

Published 1920

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9

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Procès-verbal de la troisième séance de la deuxième session du Conseil de la Société des Nations, tenue à Londress, (...) le 12 février 1920 /

Published 1920

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10

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Procès-verbal de la cinquième session du Conseil de la Société des Nations, tenue à Rome, (...) les 14 a 19 mai 1920 /

Published 1920

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11

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Compte rendu in extenso de la sixième séance de la deuxième session du Conseil de la Société des Nations, tenue à Londress, (...) le 13 février 1920 /

Published 1920

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12

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Conférence Internationale du Travail : troisième session, Genève 1921 /

Published 1921

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13

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Protection des minorités de langue, de race ou de religion par la Société des Nations : recueil des stipulations contenues dans les différents instruments internationaux actuelleme...

Published 1927

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14

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Annuaire de la Société des Nations.

Published 1927

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15

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Mémorandum sur le commerce et sur les balances des paiements 1930 /

Published 1931

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16

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Actes de la vingtième session ordinaire de l'assemblée (11-14 décembre 1939) : séances plénières /

Published 1940

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