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Instruction sur les disposition de sureté et de salubrité à exécuter dans les boulangeries.

Published 1845

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Ordonnance concernant le balayage et la propreté de la voie publique et le transport des matières insalubres.

Published 1846

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Ordonnance concernant le numérotage et la visite générale des tonneaux de porteurs d'eau.

Published 1846

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Ordonnance concernant la salubrité des habitations.

Published 1848

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Ordonnance concernant l'ouverture et la police de l'abaltoir public de la Commune de la Villette.

Published 1849

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Ordonnance concernant la désinfection des matières contenues dans les fosses d'aisances.

Published 1850

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Ordonnance concernant la location des chaises sur les boulevarts intérieurs du Nord.

Published 1850

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Ordonnance concernant les caisses et pots à fleurs at autres objects dont la chule peut occasionner des accidens.

Published 1850

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Ordonnance concernant l'arrosement.

Published 1850

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Ordonnance concernant les fosses d'aisances.

Published 1850

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Ordonnance concernant les neiges et et glaces.

Published 1850

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Salubrité publique : ordonnance.

Published 1850

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Étalages et autres saillies sur la voie publique.

Published 1850

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Ordonnance concernant les chiens et les chiens boule-dogues.

Published 1850

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Ordonnance concernant le tarif des droits à percevoir dans l'abattoir public de la Villette.

Published 1850

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