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Rapport sur la conservation à Paris d'un bureau de douane de secours, présenté au nom du comité d'agriculture et de commerce par M. Goudard, député de Rhône-et-Loire, imprim...

by Goudard, Pierre-Louis, 1740-1799.
Published 1791

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82

Reclamation d'une partie des députés, sur le compte à rendre de l'administration des finances de l'Etat..

Published 1791

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83

Lettre de M. Faydel, député du Tiers-état de la sénéchaussée du Quercy, à ses commettans, contenant l'exposé sommaire de la conduite qu'il a tenue en l'Assemblée des trois...

by Faydel, Jean-Félix, 1744-1827.
Published 1791

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Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur les moyens de subvenir, pour l'avenir, aux pensions de retraite des préposés des dou...

by Goudard, Pierre-Louis, 1740-1799.
Published 1791

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85

Etat des bureaux, servant à la perception des droits à l'entrée & à la sortie du Royaume, sauf les changements qui pourront être ordonnés par suite de l'article 43 du titre 1...

Published 1791

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86

Rapport et projet de décret tendant à lever les difficultés survenues dans l'exécution du tarif, présentés au nom des Comités d'agriculture & de commerce, & des Contribution...

Published 1791

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87

Discours sur un projet de décret relatif a la révolte des noirs, prononcé a l'Assemblée Nationale, le 30 Octobre 1791, par J.P. Brissot, député. Imprimé par ordre de l'Assem...

by Brissot de Warville, Jacques-Pierre, 1754-1793.
Published 1791

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Discours sur les émigrations et sur la situation de la France relativement aux puissances étrangères, prononcé le 21 octobre 1791, à l'Assemblée nationale, par J.-P. Brissot,...

by Brissot de Warville, Jacques-Pierre, 1754-1793.
Published 1791

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89

Réflexions sommaires sur le décret du mois de novembre 1791 concernant les ecclésiastiques non-assermentés..

by Du Lau, Jean-Marie, 1738-1792.
Published 1791

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90

Conversation entre deux jeunes demoiselles de campagne sur les affaires du temps, 1791.

Published 1791

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91

Examen de l'instruction de l'Assemblée Nationale sur l'organisation prétendue civile du clergé, par M. l'évêque de Langres..

by La Luzerne, César-Guillaume de, 1738-1821.
Published 1791

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92

Discours sur les émigrations et sur la situation de la France relativement aux puissances étrangères, prononcé le 21 octobre 1791, à l'Assemblée nationale, par J.-P. Brissot,...

by Brissot de Warville, Jacques-Pierre, 1754-1793.
Published 1791

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93

Rapport sur l'organisation générale de l'administration des Douanes nationales, & sur la dépense qu'elle exige; présenté a l'Assemblée nationale, au nom des comités réunis...

Published 1791

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94

Lettre de M. le Comte Lally-Tolendal, à M. Burke. 9 juillet [1791].

by Lally-Tolendal, Trophime-Gérard de, 1751-1830.
Published 1791

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95

Lettre pastorale et ordonnance de M. l'évêque de Lavaur, au Clergé séculier et régulier, et aux fidelles de son diocese [Jean-Antoine de Castellane]..

by Castellane Saint-Maurice, Jean-Antoine de.
Published 1791

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Lettre pastorale de M. l'évêque de Blois [Alexandre Lauzières de Thémines].

by Lauzières de Thémines, Alexandre François Amédée Adonis Anne Louis Joseph de, 1742-1829.
Published 1791

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Code des douanes nationales contenant la loi pour l'éxécution du nouveau tarif, les décrets rendus sur la régie des douanes nationales jusquau'au 1 avril 1791, exclusivement ,...

Published 1791

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98

Copie de la Lettre de M. l'archevêque de Narbonne, à MM. les officiers municipaux de ladite ville. A Haute-Fontaine, le 8 janvier 1791.

by Dillon, Arthur Richard, 1721-1806.
Published 1791

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Lettre pastorale de M. l'évêque de Nancy à l'occasion du serment ordonné par les décrets du 27 novembre dernier sur la Constitution du clergé [suivi de ] Lettre et déclarati...

by La Fare, Anne Louis Henri de, 1752-1829.
Published 1791

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Mandement de Monsieur le Cardinal de Loménie, évêque du département de l'Yonne, élu évêque de la métropole du Sud, qui permet l'usage des oeufs pendant le carême de l'anne...

by Loménie de Brienne, Étienne Charles de, 1727-1794.
Published 1791

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