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Memoires et reflexions sur les principaux evenemens du regne de Louis XIV et sur le caractere de ceux qui y ont eu la principale part par Mr. L.M.D.L.F. Nouvelle Edition, où l'on...

by La Fare, Charles-Auguste, 1644-1712.
Published 1734

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Club établi à Toulouse sous une dénomination différente : Le 25 mars 1785.

Published 1787

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Extrait des registres du parlement de Navarre. Du 15 janvier 1788. [et du] 18 janvier 1788.

Published 1788

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Remontrances du Parlement de Paris, concernant les non-catholiques, arrêtées le 18 janvier 1788..

Published 1788

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5

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Réponse du roi aux remontrances du clergé, le 6 juillet 1788 sur la cour plénière..

by Louis XVI, 1754-1793, roi de France.
Published 1788

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Lettre d'un ecclésiastique de Province à M. l'évêque de Blois, au sujet des représentations adressées au Roi par le clergé assemblé en 1788..

by Lambert, Bernard, 1738-1813.
Published 1788

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<<Les >>voeux d'un patriote.

Published 1788

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Sonnet à l'honneur de Louis XVI.

Published 1789

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9

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Projet de loi sur le clergé, et utilité du mariage des prêtres.

Published 1789

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10

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Decret pour le rétablissement de la tranquillite publique. Extrait du procès-verbal de l'Assemblee nationale, du 10 aout 1789..

Published 1789

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Déclaration des droits, traduite de l'anglois, avec l'original à côté. [Rédigée par Condorcet, traduite en anglais par Mazzei].

by Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, 1743-1794, marquis de.
Published 1789

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Rapport du comité de constitution, sur l'organisation du pouvoir judiciaire, présenté a l'Assemblée nationale, par M. Bergasse..

Published 1789

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13

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Délibération des décrotteurs de la ville de Toulouse.

Published 1789

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Considérations catholico-politiques, sur les immeubles du clergé, par un député, curé de Metz, en forme de discussion, à l'Assemblée nationale..

by Thiébault, Martin-François, 1749-1795.
Published 1789

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15

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Projet de l'organisation du pouvoir judiciaire, proposé à l'Assemblée nationale par le comité de Constitution..

Published 1789

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16

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Lettre de J.F. Major a ses compatriotes, les citoyens de Rembécourt aux pots, pour donner une première idée de l'instrcution qui convient aux campagnes..

by Major, J.F.
Published 1790

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17

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Rapport présenté au nom des comités d'agriculture et de commerce, et des contributions publiques, sur la nomenclature des bureaux de traites établis aux frontières, & sur la d...

Published 1790

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Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité du commerce et d'agriculture, sur la suppression des droits de traite perçus dans l'intérieur du Royaume, le reculement...

Published 1790

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19

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Rapport fait au nom du comités [sic] de commerce et d'agriculture, sur la proposition de réunir les recettes générales des douanes nationales aux directions. Par M. Hernoux, de...

Published 1790

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20

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Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom des Comités d'agriculture, du commerce, & des contributions publiques. Sur la réforme du tarif des droits qui seront perçus à tou...

Published 1790

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