Search Results - "France"

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Arrests remarquables du Parlement de Toulouse, qui contiennent beaucoup de Décisions nouvelles sur toutes sortes de matières. Recueillis par Messire Jean de Catellan,... Nouvelle...

by Catellan, Jean de, 1617-1700.
Published 1756

Subjects: '; “...Jugements France Toulouse (Haute-Garonne) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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62

Lettres patentes d'affiliation de l'archiconfrérie de messieurs les penitens blancs de Toulouse à celle des confalons de Rome de l'année 1628. Renouvellées & confirmées en 1754. So...

by Ayral, 17.. ?-17.., abbé, prieur de la confrérie des pénitentst blancs de Toulouse.
Published 1756

Subjects: '; “...Pénitents (confréries) France Toulouse (Haute-Garonne) 18e siècle Ouvrages avant 1800 rameau....”

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63

Lettres patentes du Roi, donneés a Versailles le 14. septembre 1754. Portant confirmation des statuts & réglemens particuliers pour la communauté de messieurs les maîtres en chirur...

Published 1759

Subjects: '; “...Corporations France Toulouse (Haute-Garonne) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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64

Recueil des Edits, declarations, arrêts du Conseil & du Parlement de Toulouse, depuis l'année 1667. jusqu'à présent, concernant l'ordre judiciaire, où l'on trouvera les nouvel...

by Rodier, Marc-Antoine, 1701-1778.
Published 1760

Subjects: '; “...Jugements France Toulouse (Haute-Garonne) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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65

Declaration du Roi, donnée à Versailles le 28. août 1759, concernant les dîmes novales, avec l'arrêt de registre du 2. janvier 1760..

by Louis XV, 1710-1774, roi de France.
Published 1760

Subjects: '; “...Dîme France 18e siècle Ouvrages avant 1800 rameau....”

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66

Lettres patentes du Roi, données à Versailles le 30. août 1761. qui revoquent celles du 21. juillet, par lesquelles le Roi avoit prorogé les séances de la Cour, & lui permettent de...

by Louis XV, 1710-1774, roi de France.
Published 1761

Subjects: '; “...Règlements et procédure France Toulouse (Haute-Garonne) 18e siècle Ouvrages avant 1800 rameau....”

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<<Les >>Toulousaines ou Lettres historiques et apologétiques en faveur de la Religion Reformée, & de divers Protestans condamnés.

by Court de Gébelin, Antoine, 1725 ?-1784.
Published 1763

Subjects: '; “...Protestants Persécutions France Toulouse (Haute-Garonne) 18e siècle Ouvrages avant 1800 rameau....”

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68

Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 2 juin 1767. Portant reglement concernant les oppositions aux mariages..

Published 1767

Subjects: '; “...Mariage France Toulouse (Haute-Garonne) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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69

Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'avril 1667. relatives aux usages des cours de parlement, et principalement de celui de Toulouse. Par Me Marc-Antoine Rodier, avoc...

by Rodier, Marc-Antoine, 1701-1778.
Published 1769

Subjects: '; “...Jugements France Toulouse (Haute-Garonne) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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Arrêtés faits par messieurs les commissaires nommés par M.e Jean-Jacques Desclaux, roi de bazoche, et M.e Jacques-Philippe Penavayre, sénéchal de bazoche, assemblés dans la salle d...

Published 1775

Subjects: '; “...Professions judiciaires et juridiques France Toulouse (Haute-Garonne) 18e siècle Ouvrages avant...”

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Journal de ce qui s'est passé à l'occasion du rétablissement du Parlement de Toulouse dans ses fonctions. Décembre 1774.

Published 1775

Subjects: '; “...France 1774-1792 (Louis XVI) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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72

Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1775, qui ordonne des réjouissances publiques, à l'occasion de la réunion des membres de ladite Cour. Extrait des registres du Parlement.....

Published 1775

Subjects: '; “...Ministère public France Toulouse (Haute-Garonne) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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73

Réponse pour noble Joseph de Lapanouse, intimé & appellant de son chef. Contre noble Jean-Jacques de Guiraud, appelant & intimé.

Published 1776

Subjects: '; “...Droits sur les eaux Procès Tarn (France) rameau....”

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74

Réplique pour le Sr. de Lapanouse. Contre le sieur de Guiraud, & contre Jean-Pierre Tenegal, intervenant.

Published 1776

Subjects: '; “...Droits sur les eaux Procès Tarn (France) rameau....”

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75

Jubilé universel de l'année sainte avec le Mandement de Monseigneur l'Archevêque de Toulouse qui en ordonne la publication, son Instruction sur ledit Jubilé, & les prières qu'on di...

by Pie VI, 1717-1799, pape.
Published 1776

Subjects: '; “...Processions France Toulouse (Haute-Garonne) 18e siècle Ouvrages avant 1800 rameau....”

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Lettres patentes du Roi, données à Fontainebleau le 24 octobre 1775. Portant défenses aux collecteurs & autres chargés de recouvrement des impositions de faire saisir, pendant dix...

by Louis XVI, 1754-1793, roi de France.
Published 1776

Subjects: '; “...Impôts France Toulouse (Haute-Garonne) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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77

Lettres patentes du Roi, données à Versailles le 4 mai 1777. Pour tenir lieu de provisions à tous ceux qui ont été ou seront commis par les villes & communautés de la province de L...

by Louis XVI, 1754-1793, roi de France.
Published 1778

Subjects: '; “...Offices France Toulouse (Haute-Garonne) 18e siècle Ouvrages avant 1800 rameau....”

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78

Memoire que le sieur Manavit, syndic des négociants du grand tableau de la Bourse a l'honneur de présenter à messieurs les capitouls, à messieurs les commissaires du conseil de...

by Manavit, syndic des négociants de Toulouse.
Published 1779

Subjects: '; “...Commerce France Toulouse (Haute-Garonne) 18e siècle Ouvrages avant 1800 rameau....”

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79

De par le Roi. Deniers royaux. Premier et dernier avis..

Published 1781

Subjects: '; “...Vingtième (impôt) France Toulouse (Haute-Garonne) Ouvrages avant 1800 rameau....”

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80

Relation de la fête célébrée par la compagnie royale de messieurs les Pénitens Bleus de Toulouse, le 30 Janvier 1782, a l'occasion de la naissance de Monseigneur le Dauphin [suivi...

Published 1782

Subjects: '; “...050461230 Louis-Joseph Louis-Joseph, dauphin de France 1781-1789 027579832 Naissance rameau...”

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