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1

Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat

by Maleville, Jacques de, 1741-1824.
Published 1805

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2

Dictionnaire du Code civil, ou Le Texte du Code Civil rangé par Ordre alphabétique, et son Usage rendu beaucoup plus facile, par une Concordance de tous les Mots sur lesquels cha...

by Daubanton, Antoine-Grégoire.
Published 1806

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3

<<Le >>droit civil français, suivant l'ordre du code Napoléon. ouvrage dans lequel on a tâché de réunir la théorie à la pratique /

by Toullier, Charles Bonaventure Marie, 1752-1835.
Published 1811

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4

<<Le >>droit civil français, suivant l'ordre du code Napoléon.

by Toullier, Charles Bonaventure Marie, 1752-1835.
Published 1812

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5

Cours de code civil, par M. Delvincourt, avocat à la Cour royale, professeur et doyen de la Faculté de droit de Paris; ouvrage divisé en deux parties, dont l'une contient la qua...

by Delvincourt, Claude Étienne, 1762-1831.
Published 1819

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6

<<Le >>droit civil français, suivant l'ordre du code : ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique /

by Toullier, Charles Bonaventure Marie, 1752-1835.
Published 1830

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7

<<Le >>droit civil expliqué.. : de la prescription ou commentaire du titre XX du livre III du code civil : de la prescription. /

by Troplong, Raymond Théodore, 1795-1869.
Published 1835

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8

Code civil de l'Empire de Russie /

Published 1841

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9

Code civil du Royaume de Sardaigne, précédé d'un travail comparatif avec la législation française /

by Portalis, Joseph-Marie, 1778-1858.
Published 1844

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10

<<Le >>droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente.

by Troplong, Raymond Théodore, 1795-1869.
Published 1845

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11

<<Le >>droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente.

by Troplong, Raymond Théodore, 1795-1869.
Published 1847

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12

Commentaire théorique et pratique du Code civil /

by Du Caurroy de La Croix, Adolphe Marie, 1788-1850.
Published 1848

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13

Des Donations entre-vifs et des testaments ou commentaire du titre II du livre III du Code civil.

by Saintespès-Lescot, E.
Published 1849

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14

<<Des >>donations entre-vifs et des testaments ou commentaire du titre II du livre III du Code Civil.

by Saintespès-Lescot, E.
Published 1849

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15

<<Le >>droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuis et y compris le titre de la vente

by Troplong, Raymond Théodore, 1795-1869.
Published 1856

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16

Droit civil expliqué

by Troplong, Raymond Théodore, 1795-1869.
Published 1857

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17

De la prescription : ou Commentaire du titre XX du livre III du Code Napoléon /

by Troplong, Raymond Théodore, 1795-1869.
Published 1857

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18

Explication théorique et pratique du Code Napoléon : contenant l'analyse critique des auteurs et de la jurisprudence et un traité résumé après le commentaire de chaque titre...

by Marcadé, Victor-Napoléon, 1810-1854.
Published 1859

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19

Commentaire-traité des petits contrats et de la contrainte par corps

by Pont, Paul, 1808-1888.
Published 1863

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20

Cours de droit civil français comprenant l'explication des lois qui ont modifié la législation civile en Belgique

by Arntz, Egide Rodolphe Nicolas.
Published 1863

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