Exposé des faits relatifs à la demande que Mesdames, tantes du roi, ont faite à la Municipalité, d'un passeport, pour sortir du royaume extrait du registre des déliberations du Con...

Published 1790

Rapport fait au Comité de Recherches de la Municipalité de Paris

by Garran de Coulon, Jean Philippe 1749-1816
Published 1790

Rapport dans l'affaire de MM. Dhosier et Petit-Jean, lu aux Comités de Recherches de l'Assemblée Nationale et de la Municipalité de Paris, le 29 juillet 1790

by Brissot de Warville, Jacques Pierre 1754-1793
Published 1790

Adresse de la Municipalité de la Ville de Paris présenté à l'Assemblée Nationale, le 17 juin 1790 : sur l'aliénation & la vente des biens ecclésiastiques & domaines : imprimé par o...

Published 1790

Extrait du registre des délibérations du Corps Municipal [du 2-12 mars 1791]

Published 1791

Extrait du registre des délibérations du Corps Municipal, du samedi 7 mai 1791

Published 1791

Extrait du registre des délibérations du Corps Municipal, du lundi 21 mars 1791

Published 1791

Extrait du registre des délibérations du Corps Municipal, du samedi 16 juillet 1791 aux bons citoyens : arrêté sur les factieux, les étrangers soudoyés, les aristocrates & autres e...

Published 1791

Rapport fait au Corps Municipal

by Charron, Joseph
Published 1791

Extrait du registre des délibérations du Conseil Général de la Commune de Paris, du samedi 16 juillet 1791

Published 1791

Extrait du registre des délibérations du Corps Municipal, du vendredi 17 juin 1791 avis concernant les patentes, prorogation du délai pour s'en pouvoir

Published 1791

Discours de la Municipalité de Paris prononcé à la barre de l'Assemblée Nationale, le 13 décembre 1791 : pour démander l'interprétation de la loi du 24 juin dernier, sur la nécessi...

Published 1791

Extrait du registre des délibérations du Corps Municipal, du vendredi 18 février 1791

Published 1791

Extrait du registre des délibérations du Corps Municipal, du dimanche 17 juillet 1791 imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

Published 1791

Extrait du registre des délibérations du Conseil-Général de la Commune de Paris, du samedi 25 juin 1791

Published 1791

Extrait du registre de délibérations du Corps Municipal, du mercredi 4 mai 1791 arrêté concernant les ouvriers

Published 1791

Extrait du registre des déliberations du Corps Municipal du mercredi 4 mai 1791

Published 1791

Loi martiale contre les attroupemens du 21 octobre vu par le roi, le décret de l'Assemblée Nationale, de ce jour dont la teneur suit

Published 1791

Extrait du registre des déliberations du Corps Municipal du lundi 16 mai 1791

Published 1791

Discours prononcé par M. de La Fayette, dans la séance du Conseil Général de la Commune de Paris, du 22 avril 1791

by Lafayette, Marie Joseph Paul Yves Roch Gilbert Du Motier <<de>> 1757-1834
Published 1791